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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'administration générale (DAG)
552 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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CRÉATION DE ZONES D'AMÉNAGEMENT DIFFÉRÉ SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°12 DAG 05.6 du 8 juillet 2005

CESSION DE BANDES DE TERRAIN NON BÂTIES SISES RUE DE L'ÎLE BANALEG

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°13 DAG 05.6 du 8 juillet 2005

CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE SUR TERRAIN COMMUNAL AU PROFIT DE LA SARL JD2

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°14 DAG 05.6 du 8 juillet 2005

MÉDIATHÈQUE CENTRALE - DÉCLASSEMENT ET CESSION DE L'EMPRISE FONCIÈRE À QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°2 DAG 05.6 du 8 juillet 2005

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°3 DAG 05.6 du 8 juillet 2005

VENTE D'UN TERRAIN À L'OPAC ZONE DE KERVOUYEC

Rapporteur Marie-Renée BESCOND - Délibération N°4 DAG 05.6 du 8 juillet 2005

ACQUISITION DE TERRAINS AUPRÈS DES CONSORTS LE BRUN-GUILLOU MOULIN DES LANDES - ROUTE DE BÉNODET

Rapporteur Joseph TANNEAU - Délibération N°5 DAG 05.6 du 8 juillet 2005

CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE VILLE DE QUIMPER/MADEMOISELLE SOLÈNE PARIS, MONSIEUR ET MADAME DOMINIQUE PARIS, MADAME MARIE-YVONNE CLÉMENT

Rapporteur Joseph TANNEAU - Délibération N°6 DAG 05.6 du 8 juillet 2005

AMÉNAGEMENT DE LA VIEILLE ROUTE DE ROSPORDEN ACQUISITION D'UNE EMPRISE DE PARCELLE

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°7 DAG 05.6 du 8 juillet 2005

CESSION PAR LA VILLE DE QUIMPER À QUIMPER-COMMUNAUTÉ AMÉNAGEMENT DE VOIRIE - ZONE DE KERDRONIOU ET DE KERJAOUEN

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°8 DAG 05.6 du 8 juillet 2005

CONVENTION DE SERVITUDE DE CANALISATION D'EAUX PLUVIALES DOSSIER TROEL-MADEC

Rapporteur Marie-Renée BESCOND - Délibération N°9 DAG 05.6 du 8 juillet 2005

REMPLACEMENT D'UNE CONSEILLÈRE MUNICIPALE DÉMISSIONNAIRE

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°1 DAG 05.5 du 27 mai 2005

MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION DES FINANCES ET DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°2 DAG 05.5 du 27 mai 2005

MISE EN CONFORMITÉ DES STATUTS DE QUIMPER COMMUNAUTÉ ARTICLE 3 - COMPÉTENCES

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°3 DAG 05.5 du 27 mai 2005

BILAN DES OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES EN 2004

Rapporteur Claire GERARD - Délibération N°4 DAG 05.5 du 27 mai 2005

Dernière mise à jour le 29/06/2022