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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'administration générale (DAG)
552 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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DOSSIER CENTRE HOSPITALIER GOURMELEN CESSION GRATUITE RUES DU STADE ET DE KERFILY

Rapporteur Marie-Renée BESCOND - Délibération N°2 DAG 07.6 du 13 juillet 2007

CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LE DÉPARTEMENT CLÔTURE DE L'ÉCOLE DE STANG AR C'HOAT

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°3 DAG 07.6 du 13 juillet 2007

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°1 DAG 07.5 du 15 juin 2007

COMITÉ D'ANIMATION DE TY MAMM DOUE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION

Rapporteur Maryse COLIN - Délibération N°2 DAG 07.5 du 15 juin 2007

ADHÉSIONS ET RELATIONS INTERNATIONALES - SUBVENTIONS 2007

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°3 DAG 07.5 du 15 juin 2007

PROJET DE RÉNOVATION URBAINE DE KERMOYSAN - CHARTE D'INSERTION

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°4 DAG 07.5 du 15 juin 2007

BILAN DES OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES EN 2006

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°5 DAG 07.5 du 15 juin 2007

CESSION ANCIEN GROUPE SCOLAIRE DE PRAT MARIA

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°6 DAG 07.5 du 15 juin 2007

ACQUISITION DE TERRAIN AUPRÈS DU CONSEIL GÉNÉRAL POUR L'AMÉNAGEMENT DU GIRATOIRE ROUTE DU LOCH

Rapporteur Marie-Renée BESCOND - Délibération N°7 DAG 07.5 du 15 juin 2007

ACQUISITION DE TERRAINS PROGRAMME DE LUTTE CONTRE LES INONDATIONS DE L'ODET

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°8 DAG 07.5 du 15 juin 2007

CONVENTION EDF/VILLE DE QUIMPER - RUE DE FALKIRK

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°9 DAG 07.5 du 15 juin 2007

CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE PREMIÈRE PROGRAMMATION 2007

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°1 DAG 07.4 du 27 avril 2007

AMÉNAGEMENT DE L'ÎLOT DES GENTILSHOMMES CONSTITUTION DE SERVITUDE - ACQUISITION DE TERRAIN

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°2 DAG 07.4 du 27 avril 2007

DÉGÂT DES EAUX - COMPLEXE SPORTIF DE PENHARS - INDEMNISATION ASSURANCES

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°3 DAG 07.4 du 27 avril 2007

CESSION GRATUITE PAR LA FONDATION DE LA SALLE - ALLÉE DE KERDANIEL

Rapporteur Marie-Renée BESCOND - Délibération N°4 DAG 07.4 du 27 avril 2007

Dernière mise à jour le 29/06/2022