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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'administration générale (DAG)
552 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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ECHANGE DE TERRAINS M. ET MME MARTINEZ / VILLE DE QUIMPER VENELLE DE LA GLACIÈRE RUE DE LA PROVIDENCE

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°4 DAG 05.10 du 16 décembre 2005

CESSION PAR LA VILLE AUX CONSORTS MARZIN CHEMIN DE KERMAHONNET

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°5 DAG 05.10 du 16 décembre 2005

VENTE DE TERRAINS AU BRADEN

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°6 DAG 05.10 du 16 décembre 2005

SERVITUDE DE PASSAGE D'UNE CONDUITE DE TOUT À L'ÉGOUT 76 BOULEVARD DES FRÈRES MAILLET

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°7 DAG 05.10 du 16 décembre 2005

Z.U.S. RAPPORT SUR L'ÉVOLUTION DES INÉGALITÉS SOCIALES ET LES ÉCARTS DE DÉVELOPPEMENT TERRITORIAUX

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°9 DAG 05.10 du 16 décembre 2005

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°1 DAG 05.9 du 18 novembre 2005

RELATIONS INTERNATIONALES SUBVENTION À L'ASSOCIATION QUIMPER LIMERICK

Rapporteur Jean-Yves BOZEC - Délibération N°2 DAG 05.9 du 18 novembre 2005

CONTRAT DE VILLE DEUXIÈME PROGRAMMATION 2005

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°3 DAG 05.9 du 18 novembre 2005

VENTE À LA PEP 29 D'UN LOCAL 1 AVENUE DU BRADEN

Rapporteur Allain LE ROUX - Délibération N°4 DAG 05.9 du 18 novembre 2005

RÉHABILITATION DU CHEMIN DE HALAGE ACQUISITION D'UNE PARCELLE SISE CHEMIN DE HALAGE

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°5 DAG 05.9 du 18 novembre 2005

VENTE AUX CONSORTS GOUIFFES-BRIAND RUE DE LUDUGRIS

Rapporteur Claire GERARD - Délibération N°6 DAG 05.9 du 18 novembre 2005

CONSTITUTIONS DE SERVITUDES DE PASSAGE AU PROFIT DE LA S.C.C.V. DE LA RÉSIDENCE DE LA MÉTAIRIE

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°7 DAG 05.9 du 18 novembre 2005

MISE À DISPOSITION DE BANDES DE TERRAIN POUR L'INSTALLATION DE DEUX POSTES DE TRANSFORMATEUR EDF AU ROND POINT DE PONT KAMM ET AU LIEU-DIT KERVOUYEC NEVEZ

Rapporteur Marie-Renée BESCOND - Délibération N°8 DAG 05.9 du 18 novembre 2005

MISE EN PLACE D'UNE ACTION DE PRÉVENTION ROUTIÈRE DE TYPE JUNICODE EN PARTENARIAT AVEC LA POLICE NATIONALE ET L'ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE DE PRÉVENTION ROUTIÈRE

Rapporteur Gilles GUINET - Délibération N°9 DAG 05.9 du 18 novembre 2005

CONVENTIONS EDF-ETDE SECTEUR DE CREAC'H GWEN

Rapporteur Claire GERARD - Délibération N°1 DAG 05.8 du 21 octobre 2005

Dernière mise à jour le 29/06/2022