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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'administration générale (DAG)
552 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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ACQUISITION DE TERRAINS POUR L'AMÉNAGEMENT DE L'AVENUE DE TI PONT CONSORTS MARZIN

Rapporteur Marie-Renée BESCOND - Délibération N°5 DAG 06.3 du 24 mars 2006

VENTE DU BÂTIMENT 45 BOULEVARD DE KERGUÉLEN

Rapporteur Claire GERARD - Délibération N°1 DAG 06.2 du 24 février 2006

PARKING SEMI-ENTERRÉ DE LA TOURBIE INCENDIE DU 24 AOÛT 2004 INDEMNISATION ASSURANCE

Rapporteur Jean-Yves BOZEC - Délibération N°2 DAG 06.2 du 24 février 2006

JUMELAGE AVEC LA VILLE D'ORENSE

Rapporteur Jean-Yves BOZEC - Délibération N°1 DAG 06.1 du 27 janvier 2006

RAPPORT ANNUEL DU MÉDIATEUR DE LA VILLE DE QUIMPER

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°2 DAG 06.1 du 27 janvier 2006

CESSION À L'OPAC À KERMOYSAN

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°3 DAG 06.1 du 27 janvier 2006

CESSION À MONSIEUR PIERRE TANNEAU CHEMIN DE LINEOSTIC

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°4 DAG 06.1 du 27 janvier 2006

ACQUISITION D'UN GARAGE 11-13 RUE DE LA PROVIDENCE

Rapporteur Joseph TANNEAU - Délibération N°5 DAG 06.1 du 27 janvier 2006

ECHANGE DE TERRAINS ENTRE LA VILLE ET LES CONSORTS LE MEUR - AMÉNAGEMENT DE LA RUE CHARLES LE GOFFIC

Rapporteur Marie-Renée BESCOND - Délibération N°6 DAG 06.1 du 27 janvier 2006

CONVENTIONS EDF ZONE DE KERVOUYEC

Rapporteur Claire GERARD - Délibération N°7 DAG 06.1 du 27 janvier 2006

CESSION DE TERRAIN PAR M. PIERRE THOMAS - AMÉNAGEMENT DU CARREFOUR ENTRE L'AALÉE DE PRAT AR ROUZ ET L'AVENUE DES SAULES

Rapporteur Marie-Renée BESCOND - Délibération N°8 DAG 06.1 du 27 janvier 2006

GROUPE SCOLAIRE LÉON GORAGUER SIGNATURE D'UN PROTOCOLE D'ACCORD POUR LA PRISE EN CHARGE DES DOMMAGES

Rapporteur Claire GERARD - Délibération N°1 DAG 05.10 du 16 décembre 2005

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À LA MPT DE PENHARS POUR LE REMPLACEMENT DE VÉHICULES INCENDIÉS

Rapporteur Liliane BEGGI - Délibération N°10 DAG 05.10 du 16 décembre 2005

AVENANT À LA CONVENTION DE GESTION VILLE DE QUIMPER / QUIMPER COMMUNAUTÉ/SYMESCOTO

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°2 DAG 05.10 du 16 décembre 2005

VENTE DE LA MAISON D'HABITATION DU DOURGUEN À PLONÉIS

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°3 DAG 05.10 du 16 décembre 2005

Dernière mise à jour le 29/06/2022