• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Ville de Quimper

Menu

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Voir plus de rubriques

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'administration générale (DAG)
552 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

Page 6/37
Ordre chronologique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°1 DAG 06.10 du 15 décembre 2006

CRÉATION D'UNE COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES HANDICAPÉES

Rapporteur Joseph TANNEAU - Délibération N°2 DAG 06.10 du 15 décembre 2006

CONVENTIONS EN TERRAINS PRIVÉS ET ACQUISITIONS RENDUES NÉCESSAIRES POUR L'AMÉNAGEMENT DU CHEMIN DU HALAGE

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°3 DAG 06.10 du 15 décembre 2006

CESSION GRATUITE ROUTE DU LOCH DOSSIER EURO DEPÔT

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°4 DAG 06.10 du 15 décembre 2006

CONVENTION EDF BOULEVARD DES FRÈRES MAILLET

Rapporteur Claire LEVRY - Délibération N°5 DAG 06.10 du 15 décembre 2006

CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION LES CADETS D'ARVOR

Rapporteur Georges SCHMELTZ - Délibération N°6 DAG 06.10 du 15 décembre 2006

MISE EN PLACE D'UNE ZONE D'AMÉNAGEMENT DIFFÉRÉ SUR LE SECTEUR EST DU CENTRE-VILLE

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°7 DAG 06.10 du 15 décembre 2006

Z.U.S. RAPPORT SUR L'ÉVOLUTION DES INÉGALITÉS SOCIALES ET LES ÉCARTS DE DÉVELOPPEMENT TERRITORIAUX

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°8 DAG 06.10 du 15 décembre 2006

ACQUISITION CONAN ROUTE DE DOUARNENEZ

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°9 DAG 06.10 du 15 décembre 2006

CONTRAT DE VILLE DEUXIÈME PROGRAMMATION 2006

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°1 DAG 06.9 du 17 novembre 2006

ELARGISSEMENT ALLÉE DE TRÉQUEFFÉLEC ACQUISITIONS AUPRÈS DE PICARD SURGELÉS

Rapporteur Marie-Renée BESCOND - Délibération N°2 DAG 06.9 du 17 novembre 2006

CESSION DE TERRAIN À L'OPAC MEIL STANG VIHAN

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°3 DAG 06.9 du 17 novembre 2006

CESSION GRATUITE ROUTE DU LOCH DOSSIER SCI GOURVILY 41

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°4 DAG 06.9 du 17 novembre 2006

DÉGÂT DES EAUX CRÈCHE ÎLE AUX TRÉSORS - ALLÉE COUCHOUREN INDEMNISATION ASSURANCES

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°5 DAG 06.9 du 17 novembre 2006

CONVENTION EDF / VILLE DE QUIMPER - SECTEUR DU MOULIN VERT CONVENTION GDF / VILLE DE QUIMPER - VIEILLE ROUTE DE CONCARNEAU

Rapporteur Claire LEVRY - Délibération N°6 DAG 06.9 du 17 novembre 2006

Dernière mise à jour le 29/06/2022