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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'administration générale (DAG)
552 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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CESSION GRATUITE - RUE DE MISSILIEN - PERMIS ABERCOR AMÉNAGEMENT

Rapporteur Marie-Renée BESCOND - Délibération N°5 DAG 07.4 du 27 avril 2007

MODIFICATION DES STATUTS DE QUIMPER COMMUNAUTÉ - AJOUT D'UNE COMPÉTENCE FACULTATIVE : "FINANCEMENT DE LA CONSTRUCTION D'UN CENTRE DE SECOURS DES POMPIERS"

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°1 DAG 07.3 du 23 mars 2007

COMPTE-RENDU SUR L'ACTIVITÉ DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°2 DAG 07.3 du 23 mars 2007

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°3 DAG 07.3 du 23 mars 2007

CONVENTIONS POUR LE RECUEIL DE DONNÉES DE LA CELLULE - PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE / TRANQUILITÉ PUBLIQUE ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET L'OPAC DE QUIMPER CORNOUAILLE

Rapporteur Gilles GUINET - Délibération N°4 DAG 07.3 du 23 mars 2007

CESSION D'UNE PARCELLE COMMUNALE SISE RUE LOUIS DE MONCALM

Rapporteur Marie-Renée BESCOND - Délibération N°5 DAG 07.3 du 23 mars 2007

CONVENTION EDF/VILLE DE QUIMPER - PLACE DE LA CROIX DES GARDIENS

Rapporteur Claire LEVRY - Délibération N°6 DAG 07.3 du 23 mars 2007

SUBVENTION À L'ASSOCIATION DES HABITANTS DU BRADEN - OPÉRATION TENDANT À LA RECHERCHE DE LA VÉRITÉ SUR LES FUITES D'EAU DU BRADEN

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°7 DAG 07.3 du 23 mars 2007

ACQUISITION DE TERRAIN AUPRÈS DE LA SOCIÉTÉ HORTICOLE DU FROUT - ROUTE DE BREST

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°1 DAG 07.2 du 23 février 2007

CESSION GRATUITE DE TERRAIN PAR MONSIEUR ET MADAME MESLÉARD - AMÉNAGEMENT DE LA RUE DESCARTES

Rapporteur Allain LE ROUX - Délibération N°2 DAG 07.2 du 23 février 2007

CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°1 DAG 07.1 du 26 janvier 2007

CONSTITUTION DE SERVITUDE DE PASSAGE EN TERRAIN PRIVÉ ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE SAINT-YVES ROUTE DE CUZON

Rapporteur Marie-Renée BESCOND - Délibération N°2 DAG 07.1 du 26 janvier 2007

CONVENTION EDF ALLÉE ANGÈLE VANNIER

Rapporteur Claire LEVRY - Délibération N°3 DAG 07.1 du 26 janvier 2007

RAPPORT ANNUEL DU MÉDIATEUR DE LA VILLE DE QUIMPER

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°4 DAG 07.1 du 26 janvier 2007

DÉLÉGATION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN ET DANS LES ZONES D'AMÉNAGEMENT DIFFÉRÉ

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°5 DAG 07.1 du 26 janvier 2007

Dernière mise à jour le 29/06/2022