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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'administration générale (DAG)
552 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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JUMELAGE AVEC ORENSE RENCONTRES DE GROUPES MUSICAUX

Rapporteur Claire LEVRY - Délibération N°7 DAG 06.9 du 17 novembre 2006

SUBVENTION À L'ASSOCIATION MÉMOIRE ECLAIREURS KEMPER

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°8 DAG 06.9 du 17 novembre 2006

ACQUISITION GRATUITE D'UNE EMPRISE AVENUE DES GLÉNAN POUR LA RÉALISATION D'UN POINT DE COLLECTE SÉLECTIVE

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°1 DAG 06.8 du 20 octobre 2006

CONVENTIONS EDF - SECTEUR DE QUISTINIDAL

Rapporteur Joseph TANNEAU - Délibération N°2 DAG 06.8 du 20 octobre 2006

COMPTE-RENDU SUR L'ACTIVITÉ DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°1 DAG 06.7 du 22 septembre 2006

PROMESSE UNILATÉRALE DE VENTE SOCIÉTÉ GIREX - ZI KERNEVEZ - RECONDUCTION

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°10 DAG 06.7 du 22 septembre 2006

CESSION GRATUITE DES VOIES ET ESPACES VERTS DES LOTISSEMENTS CONSTITUANT LE DOMAINE DE KERVÉGUEN

Rapporteur Jean-Yves BOZEC - Délibération N°11 DAG 06.7 du 22 septembre 2006

CESSION D'UNE EMPRISE DE TERRAIN COMMUNAL AU GROUPE CASINO

Rapporteur Claire LEVRY - Délibération N°12 DAG 06.7 du 22 septembre 2006

RÉTROCESSION DE TERRAIN À LA SOCIÉTÉ LIDL

Rapporteur Claire LEVRY - Délibération N°13 DAG 06.7 du 22 septembre 2006

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°2 DAG 06.7 du 22 septembre 2006

CONVENTIONS POUR LE RECUEIL DE DONNÉES DE LA CELLULE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE/TRANQUILITÉ PUBLIQUE ENTRE: - LA VILLE DE QUIMPER ET LA DDSP 29 - LA VILLE DE QUIMPER ET LA QUB (KEOLIS)

Rapporteur Gilles GUINET - Délibération N°3 DAG 06.7 du 22 septembre 2006

EVOLUTION DU SYSTÈME DE GESTION INFORMATISÉE DES ACTES DES ASSEMBLÉES DÉLIBÉRANTES ET DES EXÉCUTIFS DE LA VILLE DE QUIMPER ET DE QUIMPER COMMUNAUTÉ CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°4 DAG 06.7 du 22 septembre 2006

RÉAMÉNAGEMENT URBAIN DE KERMOYSAN VENTE OPAC/VILLE DE QUIMPER

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°5 DAG 06.7 du 22 septembre 2006

AMÉNAGEMENT DU SÉMINAIRE CESSIONS DE TERRAINS AU PROFIT DE LA VILLE

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°6 DAG 06.7 du 22 septembre 2006

MISE EN PLACE D'UNE ZONE D'AMÉNAGEMENT DIFFÉRÉ (ZAD) SUR LE SECTEUR OUEST DU CENTRE VILLE

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°7 DAG 06.7 du 22 septembre 2006

Dernière mise à jour le 29/06/2022