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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'administration générale (DAG)
552 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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ACQUISITION SCOTET-FER - ALLÉE DES FAUVETTES

Rapporteur Karine ARZ - Délibération N°2 DAG 07.8 du 19 octobre 2007

ACQUISITION DE TERRAINS AUPRÈS DE J.P.LE CORRE ZAD DE KERVOALIC

Rapporteur Joseph TANNEAU - Délibération N°3 DAG 07.8 du 19 octobre 2007

ACQUISITION DE TERRAINS AUPRÈS DE MONSIEUR J.P. LE CORRE - ZAD DE KERVOALIC

Rapporteur Joseph TANNEAU - Délibération N°3 DAG 07.8 du 19 octobre 2007

DÉCLASSEMENT D'UNE EMPRISE FONCIÈRE RUE DE LA PROVIDENCE/RUE DU CHAPEAU ROUGE

Rapporteur Claire LEVRY - Délibération N°4 DAG 07.8 du 19 octobre 2007

DÉCLASSEMENT D'UNE EMPRISE FONCIÈRE RUE DE LA PROVIDENCE / RUE DU CHAPEAU ROUGE

Rapporteur Claire LEVRY - Délibération N°4 DAG 07.8 du 19 octobre 2007

CONSTITUTION DE SERVITUDE DE PASSAGE DE CANALISATION DE GAZ SUR TERRAIN COMMUNAL - ALLÉE LOUIS FEUNTEUN/RUE PRÉSIDENT KENNEDY

Rapporteur Marie-Renée BESCOND - Délibération N°5 DAG 07.8 du 19 octobre 2007

CONSTITUTION DE SERVITUDE DE PASSAGE DE CANALISATION DE GAZ SUR TERRAIN COMMUNAL ALLÉE LOUIS FEUNTEUN/RUE PRÉSIDENT KENNEDY

Rapporteur Marie-Renée BESCOND - Délibération N°5 DAG 07.8 du 19 octobre 2007

PROJET D'AMÉNAGEMENT DES BERGES DU STÉÏR - SECTEUR PONTIGOU-COSQUER-BAUDELAIRE À QUIMPER

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°6 DAG 07.8 du 19 octobre 2007

PROJET D'AMÉNAGEMENT DES BERGES DU STEÏR - SECTEUR PONTIGOU-COSQUER-BAUDELAIRE À QUIMPER

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°6 DAG 07.8 du 19 octobre 2007

REMPLACEMENT D'UNE CONSEILLÈRE MUNICIPALE DÉMISSIONNAIRE

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°7 DAG 07.8 du 19 octobre 2007

REMPLACEMENT D'UNE CONSEILLÈRE MUNICPALE DÉMISSIONNAIRE

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°7 DAG 07.8 du 19 octobre 2007

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°1 DAG 07.7 du 21 septembre 2007

PROJET DE RÉNOVATION URBAINE DE KERMOYSAN - AVENANT À LA CONVENTION A.N.R.U.

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°2 DAG 07.7 du 21 septembre 2007

CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE - DEUXIÈME PROGRAMMATION 2007

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°3 DAG 07.7 du 21 septembre 2007

ACQUISITION DE TERRAIN POUR L'AMÉNAGEMENT DU CHEMIN DE KERLIVIDIC CONSORTS POULIQUEN

Rapporteur Marie-Renée BESCOND - Délibération N°1 DAG 07.6 du 13 juillet 2007

Dernière mise à jour le 29/06/2022