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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'administration générale (DAG)
552 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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SUBVENTION À L'ASSOCIATION HANDI'CHIENS

Rapporteur Serge JACQUES-SEBASTIEN - Délibération N°3 DAG 07.10 du 14 décembre 2007

FONDS INTERMINISTÉRIEL DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE - ANNÉE 2007 SIGNATURE DE CONVENTIONS AVEC L'ETAT

Rapporteur Gilles GUINET - Délibération N°4 DAG 07.10 du 14 décembre 2007

ACQUISITION DE TERRAIN AUPRÈS DE LA SOCIÉTÉ NEXITY FONCIER CONSEIL KERGOLVEZ

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°5 DAG 07.10 du 14 décembre 2007

ACQUISITION DE TERRAIN POUR L'AMÉNAGEMENT DE LA VIEILLE ROUTE DE ROSPORDEN DOSSIER BARRÉ

Rapporteur Joseph TANNEAU - Délibération N°6 DAG 07.10 du 14 décembre 2007

SECTEUR DU PONTIGOU ECHANGE DE TERRAINS AVEC LE LOGIS BRETON

Rapporteur Marie-Renée BESCOND - Délibération N°7 DAG 07.10 du 14 décembre 2007

PARKING SEMI-ENTERRÉ DE LA TOURBIE INCENDIE DU 03/12/2006 INDEMNISATION ASSURANCE

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°8 DAG 07.10 du 14 décembre 2007

COMPTE-RENDU SUR L'ACTIVITÉ DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°1 DAG 07.9 du 16 novembre 2007

MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA REPRÉSENTATION DE LA VILLE DANS DIVERS ORGANISMES

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°2 DAG 07.9 du 16 novembre 2007

CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE - TROISIÈME PROGRAMMATION 2007

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°3 DAG 07.9 du 16 novembre 2007

PROTECTION DE LA PRISE D'EAU DU TROHEÏR - INDEMNISATION PAR LE SIVOMEAQ

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°4 DAG 07.9 du 16 novembre 2007

MISE À DISPOSITION DE LOCAUX SITUÉS 27 RUE DU CHAPEAU ROUGE À L'ASSOCIATION LES POLARITÉS - AVENANT N°13 À LA CONVENTION ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET L'ASSOCIATION GROS PLAN

Rapporteur Georges SCHMELTZ - Délibération N°5 DAG 07.9 du 16 novembre 2007

ACQUISITION DE LA MITOYENNETÉ DU MUR DU JARDIN DE LA RETRAITE

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°6 DAG 07.9 du 16 novembre 2007

ACQUISITION GRATUITE DES VOIES DES LOTISSEMENTS ' DOMAINE DU MOUSTOIR '

Rapporteur Karine ARZ - Délibération N°7 DAG 07.9 du 16 novembre 2007

CESSION PAR LA VILLE À MONSIEUR LOUÉDEC - CHEMIN DE KERREQUEL

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°1 DAG 07.8 du 19 octobre 2007

ACQUISITION SCOTET FER ALLÉE DES FAUVETTES

Rapporteur Karine ARZ - Délibération N°2 DAG 07.8 du 19 octobre 2007

Dernière mise à jour le 29/06/2022