• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'administration générale (DAG)
552 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


Page 15/37
Ordre chronologique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

CESSION D'UNE PARCELLE NON BÂTIE SISE RUE PRÉSIDENT SADATE

Rapporteur Joseph TANNEAU - Délibération N°2 DAG 05.2 du 25 février 2005

CESSION D'UNE BANDE DE TERRAIN SISE RUE YVES GUILLOU

Rapporteur Marie-Renée BESCOND - Délibération N°3 DAG 05.2 du 25 février 2005

CESSION GRATUITE AU PROFIT DE LA VILLE CHEMIN DE TY MAMM DOUÉ

Rapporteur Marie-Renée BESCOND - Délibération N°4 DAG 05.2 du 25 février 2005

RÉTROCESSION AU PROFIT DE LA VILLE DE QUIMPER DES PARTIES COMMUNES DU LOTISSEMENT RUE VICTOR LE GORGEU PAR L'OPAC

Rapporteur Karine ARZ - Délibération N°5 DAG 05.2 du 25 février 2005

MARCHÉS D'ASSURANCES - RESPONSABILITÉ CIVILE - RESPONSABILITÉ CIVILE, PROFESSIONNELLE ET DÉCENNALE DES ARCHITECTES ET MAÎTRES D'OEUVRE - ASSURANCES AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN - Délibération N°6 DAG 05.2 du 25 février 2005

RELOGEMENT DU FESTIVAL DE CORNOUAILLE SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE

Rapporteur Hervé PELLIET - Délibération N°7 DAG 05.2 du 25 février 2005

INCENDIE DU 22 MAI 2004 - INDEMNISATION ASSURANCES

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°1 DAG 05.1 du 28 janvier 2005

RAPPORT ANNUEL DU MÉDIATEUR DE LA VILLE DE QUIMPER

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°2 DAG 05.1 du 28 janvier 2005

RECTIFICATION DE LA ROUTE DE SAVARDIRY ACQUISITION DE PARCELLES ET CESSION DE PARCELLES

Rapporteur Joseph TANNEAU - Délibération N°3 DAG 05.1 du 28 janvier 2005

ACQUISITION D'UNE BANDE DE TERRAIN SISE ALLÉE DE KERGOLVEZ

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°4 DAG 05.1 du 28 janvier 2005

CESSION D'UNE PARCELLE NON BÂTIE SISE AVENUE DE LIMERICK

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°5 DAG 05.1 du 28 janvier 2005

CESSION D'UNE BANDE DE TERRAIN SISE RUE DE KER ELISE

Rapporteur Karine ARZ - Délibération N°6 DAG 05.1 du 28 janvier 2005

CESSION DE BANDES DE TERRAIN NON BÂTIES SISES RUE DE L'ÎLE BÉNIGUET

Rapporteur Allain LE ROUX - Délibération N°7 DAG 05.1 du 28 janvier 2005

CONVENTIONS DE MISE À DISPOSITION DE SERVICES

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°1 DAG 04.10 du 17 décembre 2004

VENTE À LA SCI LE LARGE - BÂTIMENT INDUSTRIEL 6-9 ALLÉE DU DOCTEUR PIQUENARD

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°10 DAG 04.10 du 17 décembre 2004

Dernière mise à jour le 29/06/2022