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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Benoît LECOMTE
184 délibérations184 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération N°1 DAG 03.5 - Séance du 6 juin 2003

RAPPORT D'ACTIVITÉ 2002

Délibération N°1 DBF 03.5 - Séance du 6 juin 2003

COMPTE DE GESTION 2002

Délibération N°3 DBF 03.5 - Séance du 6 juin 2003

AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2002

Délibération N°4 DBF 03.5 - Séance du 6 juin 2003

DÉCISION MODIFICATIVE N°1

Délibération N°6 DBF 03.5 - Séance du 6 juin 2003

RENOUVELLEMENT DE LA LIGNE DE TRÉSORERIE

Délibération N°5 DBF 03.5 - Séance du 6 juin 2003

COMPTE ADMINISTRATIF 2002

Délibération N°2 DBF 03.5 - Séance du 6 juin 2003

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération N°3 DAG 03.3 - Séance du 28 mars 2003

TAUX DE FISCALITÉ 2003

Délibération N°2 DBF 03.1 - Séance du 31 janvier 2003

OPAC QUIMPER-CORNOUAILLE - GARANTIE D'EMPRUNT - REFINANCEMENT DE DEUX EMPRUNTS DEXIA CRÉDIT LOCAL

Délibération N°3 DBF 03.1 - Séance du 31 janvier 2003

BUDGET PRIMITIF 2003 RAPPORT DE PRÉSENTATION GÉNÉRALE

Délibération N°1 DBF 03.1 - Séance du 31 janvier 2003

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération N°1 DAG 02.10 - Séance du 20 décembre 2002

ADMISSIONS EN NON-VALEUR

Délibération N°4 DBF 02.10 - Séance du 20 décembre 2002

DÉCISION MODIFICATIVE N°3

Délibération N°3 DBF 02.10 - Séance du 20 décembre 2002

TARIFS MUNICIPAUX 2003

Délibération N°2 DBF 02.10 - Séance du 20 décembre 2002

Dernière mise à jour le 29/06/2022