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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Benoît LECOMTE
184 délibérations184 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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DÉCISION MODIFICATIVE N°2

Délibération N°1 DBF 04.6 - Séance du 9 juillet 2004

RENOUVELLEMENT DE LA LIGNE DE TRÉSORERIE

Délibération N°4 DBF 04.6 - Séance du 9 juillet 2004

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Délibération N°2 DBF 04.6 - Séance du 9 juillet 2004

MESURES FISCALES POUR 2005

Délibération N°3 DBF 04.6 - Séance du 9 juillet 2004

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération N°1 DAG 04.5 - Séance du 4 juin 2004

BILAN DES OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES EN 2003

Délibération N°3 DAG 04.5 - Séance du 4 juin 2004

COMPTE ADMINISTRATIF 2003

Délibération N°2 DBF 04.5 - Séance du 4 juin 2004

AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2003

Délibération N°4 DBF 04.5 - Séance du 4 juin 2004

COMPTE DE GESTION 2003

Délibération N°3 DBF 04.5 - Séance du 4 juin 2004

RENOUVELLEMENT DE LA LIGNE DE TRÉSORERIE

Délibération N°5 DBF 04.5 - Séance du 4 juin 2004

RAPPORT D'ACTIVITÉ 2003

Délibération N°1 DBF 04.5 - Séance du 4 juin 2004

REMISE DE PÉNALITÉS POUR RETARD DE PAIEMENT DE TAXES D'URBANISME

Délibération N°6 DDU 04.5 - Séance du 4 juin 2004

DÉCISION MODIFICATIVE N°1

Délibération N°1 DBF 04.4 - Séance du 30 avril 2004

CESSION DE PATRIMOINE DE LA SA HLM ATLANTIQUE AU PROFIT DE LA SACP LE LOGIS BRETON GARANTIE DE SUBSTITUTION POUR LE TRANSFERT DES EMPRUNTS CORRESPONDANTS

Délibération N°1 DBF 04.3 - Séance du 26 mars 2004

Convention de gestion Ville de Quimper/Symescoto pour l'année 2003

Délibération N°7 DAG 04.2 - Séance du 27 février 2004

Dernière mise à jour le 29/06/2022