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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Benoît LECOMTE
184 délibérations184 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Budget Primitif 2004

Délibération N°1 DBF 04.1 - Séance du 30 janvier 2004

Taux de fiscalité 2004

Délibération N°2 DBF 04.1 - Séance du 30 janvier 2004

REMISE DE PÉNALITÉS POUR RETARD DE PAIEMENT DE TAXES D'URBANISME

Délibération N°2 DDU 04.1 - Séance du 30 janvier 2004

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération N°1 DAG 03.10 - Séance du 19 décembre 2003

DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2004

Délibération N°1 DBF 03.10 - Séance du 19 décembre 2003

DÉCISION MODIFICATIVE N°3

Délibération N°3 DBF 03.10 - Séance du 19 décembre 2003

TARIFS MUNICIPAUX 2004

Délibération N°2 DBF 03.10 - Séance du 19 décembre 2003

ADMISSIONS EN NON-VALEUR 2003

Délibération N°4 DBF 03.10 - Séance du 19 décembre 2003

CONTRATS D'ASSURANCES - AVENANT AU MARCHÉ LOT 1 : RESPONSABILITÉ CIVILE

Délibération N°7 DAG 03.9 - Séance du 21 novembre 2003

DÉCISION MODIFICATIVE N°2

Délibération N°1 DBF 03.8 - Séance du 24 octobre 2003

DOTATION DE SOLIDARITÉ URBAINE 2002 UTILISATION DES FONDS VERSÉS

Délibération N°4 DBF 03.8 - Séance du 24 octobre 2003

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération N°2 DAG 03.7 - Séance du 26 septembre 2003

MESURES FISCALES 2004

Délibération N°1 DBF 03.7 - Séance du 26 septembre 2003

FOURNITURE DE SERVICES DE TÉLÉCOMMUNICATION. LOT 2 : COMMUNICATIONS LOCALES, NATIONALES ET INTERNATIONALES ISSUES DU SITE PRINCIPAL. AVENANT DE TRANSFERT AU MARCHÉ

Délibération N°2 DBF 03.7 - Séance du 26 septembre 2003

INCENDIE DU 1ER AVRIL 2003 INDEMNISATION ASSURANCES

Délibération N°11 DAG 03.5 - Séance du 6 juin 2003

Dernière mise à jour le 29/06/2022