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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Benoît LECOMTE
184 délibérations184 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Remise de pénalités pour retards de paiement

Délibération N°5 DDU 01.11 - Séance du 14 décembre 2001

Admissions en non-valeur

Délibération N°3 DBF 01.10 - Séance du 16 novembre 2001

Conversion en euros des marchés et contrats

Délibération N°2 DBF 01.10 - Séance du 16 novembre 2001

Décision modificative n°3

Délibération N°1 DBF 01.10 - Séance du 16 novembre 2001

Décision modificative n° 2

Délibération N°1 DBF 01.9 - Séance du 19 octobre 2001

Indeminté de conseil au receveur

Délibération N°2 DBF 01.8 - Séance du 21 septembre 2001

Dotation de solidarité urbaine 2000 - Utilisation des fonds versés

Délibération N°1 DBF 01.8 - Séance du 21 septembre 2001

Subventions aux associations à caractère économique

Délibération N°4 DDECT 01.8 - Séance du 21 septembre 2001

Mesures fiscales pour 2002

Délibération N°2 DBF 01.7 - Séance du 6 juillet 2001

Tarifs municipaux 2001-2002

Délibération N°3 DBF 01.7 - Séance du 6 juillet 2001

SAFI - Observations définitives de la chambre régionale des comptes

Délibération N°5 DBF 01.7 - Séance du 6 juillet 2001

Renouvellement de la ligne de trésorerie

Délibération N°1 DBF 01.7 - Séance du 6 juillet 2001

Décision modificative n° 1

Délibération N°5 DBF 01.6 - Séance du 8 juin 2001

Affectation des résultats de l'exercice 2000

Délibération N°3 DBF 01.6 - Séance du 8 juin 2001

OGEC Ecole Notre Dame de Keromnès - Garantie d'emprunt

Délibération N°6 DBF 01.6 - Séance du 8 juin 2001

Dernière mise à jour le 29/06/2022