• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Ville de Quimper

Menu

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Voir plus de rubriques

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Benoît LECOMTE
184 délibérations184 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

Page 5/13
Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

ADMISSION EN NON-VALEUR 2005

Délibération N°2 DBF 05.9 - Séance du 18 novembre 2005

DOTATION DE SOLIDARITÉ URBAINE 2004 - UTILISATION DES FONDS VERSÉS

Délibération N°1 DBF 05.9 - Séance du 18 novembre 2005

MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION DONNÉE AU MAIRE EN MATIÈRE DE PASSATION DE MARCHÉS PUBLICS

Délibération N°6 DAG 05.8 - Séance du 21 octobre 2005

DÉCISION MODIFICATIVE N°2

Délibération N°2 DBF 05.8 - Séance du 21 octobre 2005

LETTRE D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES SUR LA GESTION DE L'ASSOCIATION DU FESTIVAL DE CORNOUAILLE

Délibération N°1 DBF 05.8 - Séance du 21 octobre 2005

MÉDIATHÈQUE CENTRALE - VERSEMENT D'UN FONDS DE CONCOURS À QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°1 DAG 05.6 - Séance du 8 juillet 2005

MESURES FISCALES 2006

Délibération N°3 DBF 05.6 - Séance du 8 juillet 2005

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Délibération N°2 DBF 05.6 - Séance du 8 juillet 2005

Décision modificative n°1

Délibération N°1 DBF 05.6 - Séance du 8 juillet 2005

DISPOSITIF VACANCES POUR TOUS SUBVENTIONS 2005

Délibération N°18 DDSEC 05.6 - Séance du 8 juillet 2005

GIP TY HENT GLAZ -DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT POUR LA CONSTRUCTION D'UN BÂTIMENT SUPPLÉMENTAIRE AU C.A.T. TY HENT GLAZ À QUIMPER (EN REMPLACEMENT DE L'ACCORD DONNÉ À KAN AR MOR LE 25 MARS 2005 POUR CETTE MÊME OPÉRATION)

Délibération N°6 DBF 05.5 - Séance du 27 mai 2005

COMPTE DE GESTION 2004

Délibération N°3 DBF 05.5 - Séance du 27 mai 2005

Rapport général d'activité 2004

Délibération N°1 DBF 05.5 - Séance du 27 mai 2005

AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2004

Délibération N°4 DBF 05.5 - Séance du 27 mai 2005

COMPTE ADMINISTRATIF 2004

Délibération N°2 DBF 05.5 - Séance du 27 mai 2005

Dernière mise à jour le 29/06/2022