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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Benoît LECOMTE
184 délibérations184 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Relations internationales, adhésions et parrainages - Année 2006

Délibération N°1 DAG 06.6 - Séance du 7 juillet 2006

Rapport général d'activité 2005

Délibération N°1 DBF 06.6 - Séance du 7 juillet 2006

Affectation des résultats de l'exercice 2005

Délibération N°2 DBF 06.6 - Séance du 7 juillet 2006

Décision modificative n°1

Délibération N°3 DBF 06.6 - Séance du 7 juillet 2006

Programme d'optimisation des recettes et des dépenses - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°4 DBF 06.6 - Séance du 7 juillet 2006

COMPTE ADMINISTRATIF 2005

Délibération N°1 DBF 06.5 - Séance du 9 juin 2006

COMPTE DE GESTION 2005

Délibération N°2 DBF 06.5 - Séance du 9 juin 2006

MESURES FISCALES POUR 2007

Délibération N°3 DBF 06.5 - Séance du 9 juin 2006

Budget primitif 2006

Délibération N°1 DBF 06.1 - Séance du 27 janvier 2006

Taux de fiscalité 2006

Délibération N°2 DBF 06.1 - Séance du 27 janvier 2006

AVENANT À LA CONVENTION DE GESTION VILLE DE QUIMPER / QUIMPER COMMUNAUTÉ/SYMESCOTO

Délibération N°2 DAG 05.10 - Séance du 16 décembre 2005

INDEMNITÉ DE CONSEIL AU RECEVEUR

Délibération N°5 DBF 05.10 - Séance du 16 décembre 2005

DÉCISION MODIFICATIVE N°3

Délibération N°3 DBF 05.10 - Séance du 16 décembre 2005

DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2006

Délibération N°1 DBF 05.10 - Séance du 16 décembre 2005

TARIFS MUNICIPAUX 2006

Délibération N°2 DBF 05.10 - Séance du 16 décembre 2005

Dernière mise à jour le 29/06/2022