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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Benoît LECOMTE
184 délibérations184 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Délibération N°1 DBF 07.6 - Séance du 13 juillet 2007

CONVENTION ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET L'OFFICE DE TOURISME DE QUIMPER-CORNOUAILLE PASS'QUIMPER 2007

Délibération N°5 DDSEC 07.6 - Séance du 13 juillet 2007

ADMINISTRATION COMMUNE - MODALITÉS DU FINANCEMENT PARTAGÉ DES SERVICES COMMUNS

Délibération N°5 DBF 07.5 - Séance du 15 juin 2007

ASSOCIATION BRIDGE CLUB QUIMPER CORNOUAILLE - GARANTIE D'EMPRUNT - RENÉGOCIATION D'UN EMPRUNT AUPRÈS DE LA STÉ GÉNÉRALE (GARANTIE INITIALE ACCORDÉE PAR DÉLIBÉRATION DU 4/11/94)

Délibération N°8 DBF 07.5 - Séance du 15 juin 2007

DÉCISION MODIFICATIVE N°1

Délibération N°6 DBF 07.5 - Séance du 15 juin 2007

AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2006

Délibération N°3 DBF 07.5 - Séance du 15 juin 2007

MESURES FISCALES POUR 2008

Délibération N°4 DBF 07.5 - Séance du 15 juin 2007

Compte administratif 2006

Délibération N°1 DBF 07.5 - Séance du 15 juin 2007

Compte de gestion 2006

Délibération N°2 DBF 07.5 - Séance du 15 juin 2007

MODALITÉS DE MISE À DISPOSITION DU PAVILLON POUR LA SCÈNE NATIONALE - APPLICATION D'UN TARIF SPÉCIFIQUE

Délibération N°1 DBM 07.5 - Séance du 15 juin 2007

ASSOCIATION LA TOUR NEVET - GARANTIE D' EMPRUNT - RENOUVELLEMENT DE MATÉRIEL ET AMÉNAGEMENT DES BÂTIMENTS DE LA RETRAITE À QUIMPER

Délibération N°2 DBF 07.4 - Séance du 27 avril 2007

RESTRUCTURATION DU CLSH DE CRÉAC'H GWEN - DEMANDE DE SUBVENTIONS

Délibération N°1 DBM 07.4 - Séance du 27 avril 2007

Compte-rendu sur l'activité de Quimper communauté

Délibération N°2 DAG 07.3 - Séance du 23 mars 2007

RAPPORT SUR L'ÉQUILIBRE DU BUDGET PRIMITIF 2007

Délibération N°1 DBF 07.1 - Séance du 26 janvier 2007

TAUX DE FISCALITÉ 2007

Délibération N°2 DBF 07.1 - Séance du 26 janvier 2007

Dernière mise à jour le 29/06/2022