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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Benoît LECOMTE
184 délibérations184 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE - LIGNES DE TRÉSORERIE

Délibération N°3 DAG 05.3 - Séance du 25 mars 2005

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération N°2 DAG 05.3 - Séance du 25 mars 2005

KAN AR MOR - NOUVELLE DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT POUR LA CONSTRUCTION D'UN BÂTIMENT SUPPLÉMENTAIRE AU C.A.T. TY HENT GLAZ À QUIMPER

Délibération N°1 DBF 05.3 - Séance du 25 mars 2005

INCENDIE DU 22 MAI 2004 - INDEMNISATION ASSURANCES

Délibération N°1 DAG 05.1 - Séance du 28 janvier 2005

BUDGET PRIMITIF 2005

Délibération N°1 DBF 05.1 - Séance du 28 janvier 2005

TAUX DE FISCALITÉ 2005

Délibération N°2 DBF 05.1 - Séance du 28 janvier 2005

TARIFS MUNICIPAUX 2005

Délibération N°2 DBF 04.10 - Séance du 17 décembre 2004

DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2005

Délibération N°1 DBF 04.10 - Séance du 17 décembre 2004

DÉCISION MODIFICATIVE

Délibération N°3 DBF 04.10 - Séance du 17 décembre 2004

CHRS - LE RELAIS ACQUISITION DE L'IMMEUBLE 21 BIS RUE ETIENNE GOURMELEN

Délibération N°2 DS 04.10 - Séance du 17 décembre 2004

DÉCISION MODIFICATIVE N° 3

Délibération N°3 DBF 04.8 - Séance du 22 octobre 2004

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération N°2 DAG 04.7 - Séance du 24 septembre 2004

KAN AR MOR - DEMANDE DE GARANTIES D'EMPRUNTS CONSTRUCTION D'UN BÂTIMENT SUPPLÉMENTAIRE AU CAT TY HENT GLAZ ET DE VESTIAIRES/SANITAIRES AU CAT KERGONAN À QUIMPER

Délibération N°4 DBF 04.7 - Séance du 24 septembre 2004

DOTATION DE SOLIDARITÉ URBAINE 2003 - UTILISATION DES FONDS VERSÉS

Délibération N°1 DBF 04.7 - Séance du 24 septembre 2004

RESTAURATION DU JARDIN DU CHÂTEAU DE LANNIRON (4ÈME TRANCHE)

Délibération N°4 DDET 04.7 - Séance du 24 septembre 2004

Dernière mise à jour le 29/06/2022