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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Benoît LECOMTE
184 délibérations184 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2003

Délibération N°1 DBF 02.10 - Séance du 20 décembre 2002

CONTRATS D'ASSURANCES - AVENANT N°3 AU MARCHÉ

Délibération N°3 DAG 02.9 - Séance du 15 novembre 2002

DÉCISION MODIFICATIVE N°2

Délibération N°1 DBF 02.8 - Séance du 18 octobre 2002

MARCHÉ POUR LA CONCEPTION, LA RÉALISATION ET L' IMPRESSION DE DOCUMENTS MUNICIPAUX

Délibération N°1 CAB 02.7 - Séance du 23 septembre 2002

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération N°1 DAG 02.7 - Séance du 23 septembre 2002

DOTATION DE SOLIDARITÉ URBAINE 2001 - UTILISATION DES FONDS VERSÉS

Délibération N°1 DBF 02.7 - Séance du 23 septembre 2002

Rapport d'activité 2001

Délibération N°1 DBF 02.6 - Séance du 5 juillet 2002

Remise de pénalités pour retard de paiement de taxes d'urbanisme.

Délibération N°3 DDU 02.6 - Séance du 5 juillet 2002

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°1 DAG 02.5 - Séance du 7 juin 2002

Compte administratif 2001

Délibération N°1 DBF 02.Entrée absente de l'index - Séance du 7 juin 2002

Mesures fiscales 2003

Délibération N°4 DBF 02.5 - Séance du 7 juin 2002

Renouvellement de la ligne de trésorerie

Délibération N°5 DBF 02.5 - Séance du 7 juin 2002

Affectation des résultats de l'exercice 2001

Délibération N°3 DBF 02.5 - Séance du 7 juin 2002

Décision modificative N°1

Délibération N°6 DBF 02.5 - Séance du 7 juin 2002

Compte de gestion 2001

Délibération N°2 DBF 02.5 - Séance du 7 juin 2002

Dernière mise à jour le 29/06/2022