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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Benoît LECOMTE
184 délibérations184 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Acquisition de matériels micro-informatiques Appels d'offres

Délibération N°3 DAG 02.4 - Séance du 26 avril 2002

OPAC de Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt Allongement de la durée des prêts à l'habitat social

Délibération N°1 DBF 02.4 - Séance du 26 avril 2002

OPAC de Quimper-Cornouaille - Garantie d'emprunt Financement de 22 logements individuels locatifs ZAC de Prat Ar Rouz - Quimper

Délibération N°2 DBF 02.4 - Séance du 26 avril 2002

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°1 DAG 02.3 - Séance du 22 mars 2002

OPAC de Quimper Cornouaille Réaménagement de la dette DEXIA - Crédit Local de France - Garantie d'emprunt contrat 5011983201

Délibération N°1 DBF 02.3 - Séance du 22 mars 2002

OPAC de Quimper Cornouaille Réaménagement de la dette DEXIA - Crédit Local de France - Garantie d'emprunt contrat 50107566 A001

Délibération N°2 DBF 02.3 - Séance du 22 mars 2002

Délégation du conseil municipal au maire - modification

Délibération N°1 DAG 02.2 - Séance du 22 février 2002

Protocole d’accord avec Avel Mor

Délibération N°10 DAG 02.1 - Séance du 25 janvier 2002

Conventions d'adhésion à des groupements de commandes constitués auprès de l'UGAP

Délibération N°3 DBF 02.1 - Séance du 25 janvier 2002

Budget primitif 2002 Rapport de présentation générale

Délibération N°1 DBF 02.1 - Séance du 25 janvier 2002

Taux de fiscalité 2002

Délibération N°2 DBF 02.1 - Séance du 25 janvier 2002

Vente d'un terrain zone de Keradennec à l'association pour l'Aide des Urémiques chroniques de Bretagne (A.U.B.)

Délibération N°1 DDECT 02.1 - Séance du 25 janvier 2002

Tarifs municipaux 2002

Délibération N°1 DAG 01.11 - Séance du 14 décembre 2001

Orientations budgétaires 2002

Délibération N°1 DBF 01.11 - Séance du 14 décembre 2001

Décision modificative n°4

Délibération N°2 DBF 01.11 - Séance du 14 décembre 2001

Dernière mise à jour le 29/06/2022