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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Benoît LECOMTE
184 délibérations184 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2007

Délibération N°1 DBF 06.10 - Séance du 15 décembre 2006

TARIFS MUNICIPAUX 2007

Délibération N°2 DBF 06.10 - Séance du 15 décembre 2006

EVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES - RAPPORT DE LA COMMISSION

Délibération N°4 DBF 06.10 - Séance du 15 décembre 2006

DÉCISION MODIFICATIVE N°3

Délibération N°3 DBF 06.10 - Séance du 15 décembre 2006

DÉGÂT DES EAUX CRÈCHE ÎLE AUX TRÉSORS - ALLÉE COUCHOUREN INDEMNISATION ASSURANCES

Délibération N°5 DAG 06.9 - Séance du 17 novembre 2006

FOURNITURE D'UNE SOLUTION DE GESTION INFORMATIQUE DU PATRIMOINE

Délibération N°4 DBF 06.9 - Séance du 17 novembre 2006

ADMISSIONS EN NON-VALEUR 2006

Délibération N°2 DBF 06.9 - Séance du 17 novembre 2006

OPAC QUIMPER-CORNOUAILLE - GESTION ACTIVE DE LA DETTE GARANTIES D'EMPRUNTS - RENÉGOCIATION

Délibération N°5 DBF 06.9 - Séance du 17 novembre 2006

FOURNITURE D'UN PROGICIEL DE GESTION FINANCIÈRE

Délibération N°3 DBF 06.9 - Séance du 17 novembre 2006

Signature de marchés après consultations

Délibération N°1 DBF 06.9 - Séance du 17 novembre 2006

Décision modificative n°2

Délibération N°1 DBF 06.8 - Séance du 20 octobre 2006

Dotation de solidarité urbaine 2005 - Utilisation des fonds versés

Délibération N°2 DBF 06.8 - Séance du 20 octobre 2006

Affilitation au centre de remboursement du CESU

Délibération N°4 DBF 06.8 - Séance du 20 octobre 2006

AVENANT À LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES SIGNÉE ENTRE LES VILLES DE QUIMPER ET D'ERGUÉ GABÉRIC POUR LES ACHATS DE PRODUITS ALIMENTAIRES

Délibération N°3 DBF 06.7 - Séance du 22 septembre 2006

AVENANTS DE TRANSFERT AUX MARCHÉS DE FOURNITURE DE LAIT ET DE PRODUITS LAITIERS CONCLUS AVEC LA LAITERIE LE GALL

Délibération N°5 DBF 06.7 - Séance du 22 septembre 2006

Dernière mise à jour le 29/06/2022