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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction des affaires financières et juridiques (DAFJ)
267 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Ordre chronologique inversé
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Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°5 du 27 septembre 2018

Signature de marchés publics après consultations

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°6 du 27 septembre 2018

Protocole transactionnel - Marché pour l'aménagement de la voirie allée de Kernisy - Entreprise Pigeon Bretagne

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°7 du 27 septembre 2018

Adhésion du SYMORESCO au groupement de commandes relatif à la fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures, équipements de protection individuelle et blanchissage et entretien - Avenant

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°8 du 27 septembre 2018

Accord d'indemnisation - Accident de voirie

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°9 du 27 septembre 2018

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 28 juin 2018

Compte administratif 2017

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°1 du 28 juin 2018

Compte de gestion 2017

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°2 du 28 juin 2018

Affectation des résultats de l'exercice 2017

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°3 du 28 juin 2018

Décision modificative n°1

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°4 du 28 juin 2018

Contractualisation des objectifs financiers de la commune de Quimper avec l'Etat

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°5 du 28 juin 2018

Augmentation du capital social de la SAFI par incorporation de réserves : modification de l'article 6 des statuts

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°6 du 28 juin 2018

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°7 du 28 juin 2018

Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°8 du 28 juin 2018

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 19 avril 2018

Dernière mise à jour le 29/06/2022