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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction des affaires financières et juridiques (DAFJ)
267 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Ordre chronologique inversé
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Taux de fiscalité 2019

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°3 du 7 février 2019

Tarifs municipaux 2019 - Complément à délibération n°4 du 13 décembre 2018

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°4 du 7 février 2019

Locaux Radio France 12 rue Falkirk : résiliation du bail commercial

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°5 du 7 février 2019

Remboursement du coût de changement de la chaudière du presbytère de Locmaria

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°6 du 7 février 2019

Signature de marchés publics après consultations

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°7 du 7 février 2019

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°8 du 7 février 2019

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 13 décembre 2018

Lancement d'un référendum local sur la construction de nouvelles halles Saint-François

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°2 du 13 décembre 2018

Rapport sur les orientations budgétaires 2019

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°3 du 13 décembre 2018

Tarifs municipaux 2019

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°4 du 13 décembre 2018

Ouverture des 1/4 de crédits avant le BP 2018

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°5 du 13 décembre 2018

Décision modificative n°3

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°6 du 13 décembre 2018

Convention de prestations de services entre la ville de Quimper et le Sivalodet dans le cadre du transfert de compétences GEMAPI à Quimper Bretagne Occidentale

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°7 du 13 décembre 2018

Avenant n°1 à la convention d'utilisation de l'abattement de TFPB dans le quartier prioritaire de la politique de la ville Quartier de Kermoysan - Quimper

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°8 du 13 décembre 2018

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°9 du 13 décembre 2018

Dernière mise à jour le 29/06/2022