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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction des affaires financières et juridiques (DAFJ)
267 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

Page 9/18
Ordre chronologique inversé
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Rapport sur les orientations budgétaires 2018

Rapporteur Valérie POSTIC - Délibération N°1 du 14 décembre 2017

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Rapporteur Valérie POSTIC - Délibération N°10 du 14 décembre 2017

Protocole transactionnel - Remise en état d'un mur mitoyen 5 rue Frédéric Le Guyader

Rapporteur Valérie POSTIC - Délibération N°11 du 14 décembre 2017

Rapport d'activité 2016

Rapporteur Valérie POSTIC - Délibération N°2 du 14 décembre 2017

Ouverture des 1/4 de crédits avant le BP 2018

Rapporteur Valérie POSTIC - Délibération N°3 du 14 décembre 2017

Décision modificative n°3

Rapporteur Valérie POSTIC - Délibération N°4 du 14 décembre 2017

Tarifs municipaux 2018

Rapporteur Valérie POSTIC - Délibération N°5 du 14 décembre 2017

Avenant n°1 à la convention d'administration commune ville de Quimper - Quimper Bretagne Occidentale

Rapporteur Valérie POSTIC - Délibération N°6 du 14 décembre 2017

Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2017 - Délibération rectificative annule et retire la délibération n°4 DAFJ 17.5 du conseil municipal du 21 septembre 2017

Rapporteur Valérie POSTIC - Délibération N°7 du 14 décembre 2017

Signature de marchés publics après consultations

Rapporteur Valérie POSTIC - Délibération N°8 du 14 décembre 2017

Avenant n°3 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

Rapporteur Valérie POSTIC - Délibération N°9 du 14 décembre 2017

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 9 novembre 2017

Dématérialisation de l'envoi de l'ordre du jour, de la note de synthèse et de la convocation des conseils municipaux - Mise à disposition auprès des élus des moyens informatiques nécessaires

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°1 du 9 novembre 2017

Décision modificative n°2

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°3 du 9 novembre 2017

Signature de marchés publics après consultations

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°4 du 9 novembre 2017

Dernière mise à jour le 29/06/2022