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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction des affaires financières et juridiques (DAFJ)
267 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Ordre chronologique inversé
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Restitution des biens meubles mis à disposition du Symoresco à ses membres

Rapporteur Valérie GACOGNE - Délibération N°5 du 12 décembre 2019

Convention de reversement des emprunts transfert petite enfance

Rapporteur Valérie GACOGNE - Délibération N°6 du 12 décembre 2019

Signature d'un marché public après consultation

Rapporteur Valérie GACOGNE - Délibération N°7 du 12 décembre 2019

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Rapporteur Valérie GACOGNE - Délibération N°8 du 12 décembre 2019

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 7 novembre 2019

Rapport d'orientations budgétaires 2020

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°1 du 7 novembre 2019

Projet de création d'un service commun de restauration collective et approbation de la convention

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°2 du 7 novembre 2019

Décision modificative n°2

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°3 du 7 novembre 2019

Approbation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) Petite enfance et EHPAD

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°4 du 7 novembre 2019

Rapports d'activité 2017 et 2018

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°5 du 7 novembre 2019

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°6 du 7 novembre 2019

Signature de marchés publics après consultation

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°7 du 7 novembre 2019

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 26 septembre 2019

Dissolution du Syndicat Mixte de Restauration Collective, le SYMORESCO

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°1 du 26 septembre 2019

Admission en non-valeur

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°3 du 26 septembre 2019

Dernière mise à jour le 29/06/2022