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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction des affaires financières et juridiques (DAFJ)
267 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014


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Ordre chronologique inversé
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Divers organismes - Modification de la représentation

Rapporteur Valérie GACOGNE - Délibération N°1 du 19 avril 2018

Maison Pierre WALDECK-ROUSSEAU : demande de subvention à la Région et au Département

Rapporteur Valérie GACOGNE - Délibération N°2 du 19 avril 2018

Travaux groupe scolaire Jacques Prévert - conventions d'accès sur parcelles privées

Rapporteur Jean-Marc QUINIOU - Délibération N°27 du 19 avril 2018

Signature de trois accords-cadres après consultation

Rapporteur Valérie GACOGNE - Délibération N°3 du 19 avril 2018

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Rapporteur Valérie GACOGNE - Délibération N°4 du 19 avril 2018

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 8 février 2018

Budget primitif 2018

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°1 du 8 février 2018

Nomination des médiateurs et animateurs de la concertation sur le projet des Halles

Rapporteur Dominique SCOARNEC - Délibération N°13 du 8 février 2018

Vote des taux de fiscalité 2018

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°2 du 8 février 2018

Modification des statuts de Quimper Bretagne Occidentale Prise de compétences supplémentaires dites "hors GEMAPI"

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°3 du 8 février 2018

Dénomination de la future maison des associations

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°4 du 8 février 2018

Avenant n°2 à la convention entre la ville de Quimper et l'association Championnet

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°5 du 8 février 2018

Signature d'un accord-cadre après consultation

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°6 du 8 février 2018

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°7 du 8 février 2018

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 14 décembre 2017

Dernière mise à jour le 29/06/2022