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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction des affaires financières et juridiques (DAFJ)
267 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014


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Ordre chronologique inversé
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Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°7 du 9 novembre 2017

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 21 septembre 2017

Admissions en non-valeurs

Rapporteur Valérie POSTIC - Délibération N°2 du 21 septembre 2017

Signature de marchés publics après consultations

Rapporteur Valérie POSTIC - Délibération N°3 du 21 septembre 2017

Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2017

Rapporteur Valérie POSTIC - Délibération N°5 du 21 septembre 2017

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Rapporteur Valérie POSTIC - Délibération N°6 du 21 septembre 2017

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur - Délibération N°0 du 29 juin 2017

Compte administratif 2016

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°1 du 29 juin 2017

Compte de gestion 2016

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°2 du 29 juin 2017

Affectation des résultats de l'exercice 2016

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°3 du 29 juin 2017

Bâtiment de la Direction des Systèmes d'Information Mise à disposition de bien et transfert de maitrise d'ouvrage

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°33 du 29 juin 2017

Décision modificative n°1

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°4 du 29 juin 2017

Signature de marchés publics après consultations

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°5 du 29 juin 2017

Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°6 du 29 juin 2017

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°7 du 29 juin 2017

Dernière mise à jour le 29/06/2022