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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction des affaires financières et juridiques (DAFJ)
267 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Ordre chronologique inversé
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FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur - Délibération N°0 du 8 novembre 2018

Transfert de nouvelles compétences à Quimper Bretagne Occidentale suite à l'approbation du projet communautaire du 26 juin 2018 et mise à jour des statuts de la communauté d'agglomération

Rapporteur Maëlig LE NAIR-DOARE - Délibération N°1 du 8 novembre 2018

Modification de la composition des commissions municipales

Rapporteur Maëlig LE NAIR-DOARE - Délibération N°2 du 8 novembre 2018

Approbation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées, montant des charges transférées et montant des attributions de compensation

Rapporteur Maëlig LE NAIR-DOARE - Délibération N°3 du 8 novembre 2018

Constitution de provisions pour dépréciation de créances

Rapporteur Maëlig LE NAIR-DOARE - Délibération N°4 du 8 novembre 2018

Décision modificative n°2

Rapporteur Maëlig LE NAIR-DOARE - Délibération N°5 du 8 novembre 2018

Report de la dissolution du Syndicat Mixte Ouvert, le Symoresco

Rapporteur Maëlig LE NAIR-DOARE - Délibération N°6 du 8 novembre 2018

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Rapporteur Maëlig LE NAIR-DOARE - Délibération N°7 du 8 novembre 2018

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 27 septembre 2018

Modalités d'amortissement des immobilisations

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°1 du 27 septembre 2018

Espace Denise Larzul : modification du cahier des charges d'utilisation

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°10 du 27 septembre 2018

Dissolution du syndicat mixte ouvert de restauration collective, le Symoresco

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°11 du 27 septembre 2018

Admission en non-valeur

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°2 du 27 septembre 2018

Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2018

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°3 du 27 septembre 2018

Avenant n°3 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°4 du 27 septembre 2018

Dernière mise à jour le 29/06/2022