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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction des affaires financières et juridiques (DAFJ)
267 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014


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Ordre chronologique inversé
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Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°7 du 27 juin 2019

Signature de marché après consultation

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°8 du 27 juin 2019

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 25 avril 2019

Commissions municipales, organismes extérieurs - Modification de la représentation

Rapporteur Valérie POSTIC - Délibération N°1 du 25 avril 2019

Subvention exceptionnelle en faveur de la restauration de Notre Dame de Paris

Rapporteur Valérie POSTIC - Délibération N°15 du 25 avril 2019

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Rapporteur Valérie POSTIC - Délibération N°2 du 25 avril 2019

Garantie d'emprunt OPAC de Quimper - Cornouaille : réaménagement de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Rapporteur Valérie POSTIC - Délibération N°3 du 25 avril 2019

Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration

Rapporteur Karine ARZ - Délibération N°32 du 25 avril 2019

Signature de marchés publics après consultations

Rapporteur Valérie POSTIC - Délibération N°4 du 25 avril 2019

Travaux de restructuration de l'école Stang Ar C'Hoat - lot 8 - Realu - Protocole transactionnel

Rapporteur Valérie POSTIC - Délibération N°5 du 25 avril 2019

Réalisation de missions géotechniques

Rapporteur Valérie POSTIC - Délibération N°6 du 25 avril 2019

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 7 février 2019

Budget primitif 2019

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°1 du 7 février 2019

Installation, location et démontage d'une patinoire mobile sur la place Saint Corentin - avenant n°1

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°17 du 7 février 2019

Information pacte de solidarité fiscale et financière

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°2 du 7 février 2019

Dernière mise à jour le 29/06/2022