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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction des affaires financières et juridiques (DAFJ)
267 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Ordre chronologique inversé
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Ajustement de la provision pour dépréciation de créances

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°4 du 26 septembre 2019

Garantie d'emprunt OPAC de Quimper - Cornouaille : réaménagement de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°5 du 26 septembre 2019

Maison Pierre WALDECK-ROUSSEAU : tarifs des bureaux dédiés et boxes

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°6 du 26 septembre 2019

Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2019

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°7 du 26 septembre 2019

Signature de marchés publics après consultations

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°8 du 26 septembre 2019

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°9 du 26 septembre 2019

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 27 juin 2019

Accord local de représentation Détermination du nombre et de la répartition des sièges de conseiller communautaire de l'assemblée délibérante de Quimper Bretagne Occidentale

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°1 du 27 juin 2019

Compte administratif 2018

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°2 du 27 juin 2019

Compte de gestion 2018

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°3 du 27 juin 2019

Dissolution de la Régie pour l'exploitation cinématographique Art et Essai de Quimper

Rapporteur Allain LE ROUX - Délibération N°37 du 27 juin 2019

Désignation d'une directrice par intérim de la Régie pour l'exploitation cinématographique Art et Essai de Quimper

Rapporteur Allain LE ROUX - Délibération N°38 du 27 juin 2019

Affectation des résultats de l'exercice 2018

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°4 du 27 juin 2019

Décision modificative n°1

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°5 du 27 juin 2019

Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°6 du 27 juin 2019

Dernière mise à jour le 29/06/2022