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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction des affaires financières et juridiques (DAFJ)
267 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014


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Ordre chronologique inversé
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FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 6 avril 2017

Adoption des projets et de leurs modalités de financement pouvant bénéficier du Fonds de soutien à l'investissement local (FSIL).

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°1 du 6 avril 2017

Composition et modalités de désignation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°2 du 6 avril 2017

Signature de marchés après consultations

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°3 du 6 avril 2017

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 16 mars 2017

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur - Délibération N°0 du 9 février 2017

Budget primitif 2017

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°1 du 9 février 2017

Vote des taux de fiscalité 2017

Rapporteur Valérie POSTIC - Délibération N°2 du 9 février 2017

Commande publique - Adhésion à l'association Breizh Small Business Act

Rapporteur Valérie POSTIC - Délibération N°3 du 9 février 2017

Signature de marchés publics après consultation

Rapporteur Valérie POSTIC - Délibération N°4 du 9 février 2017

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 8 décembre 2016

Débat d'orientations budgétaires - Budget 2017

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°1 du 8 décembre 2016

Constitution d'un groupement de commandes - Produits d'hygiène et de nettoyage

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°10 du 8 décembre 2016

Renouvellement du parc de photocopieurs

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°11 du 8 décembre 2016

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°12 du 8 décembre 2016

Dernière mise à jour le 29/06/2022