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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Daniel LE BIGOT
214 délibérations214 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Signature d'un marché pour des travaux d'aménagement de voirie rue Ker Ys et d'un avenant au marché de renforcement de chaussée rues de la République et de Pen Ar Stang

Délibération N°1 DBF 10.5 - Séance du 9 juillet 2010

Cession de Prat Maria à l'OPAC de Quimper Cornouaille

Délibération N°3 DDU 10.5 - Séance du 9 juillet 2010

Dossier de demande d'autorisation d'exploitation une installation classée pour la protection de l'environnement - Demande établie dans le cadre d'une régularisation de l'activité d'un établissement spécialisé dans lafabrication de salaisons

Délibération N°4 DENV 10.5 - Séance du 9 juillet 2010

Labellisation Qualiparc du parc d'activités de Creach Gwen

Délibération N°1 ECO 10.5 - Séance du 9 juillet 2010

Signature de marchés après consultations

Délibération N°5 DBF 10.4 - Séance du 11 juin 2010

Suppression de la zone d'aménagement concerté de Kerdroniou

Délibération N°7 DDU 10.4 - Séance du 11 juin 2010

Suppression de la zone d'aménagement concerté de Ty Bos

Délibération N°2 DDU 10.4 - Séance du 11 juin 2010

Suppression de la zone d'aménagement concerté de Kerc'hoet

Délibération N°6 DDU 10.4 - Séance du 11 juin 2010

Bilan des opérations immmobilières 2009

Délibération N°11 DDU 10.4 - Séance du 11 juin 2010

Aménagement de la place Terre au Duc et de ses abords - passation des marchés de travaux

Délibération N°14 DDU 10.4 - Séance du 11 juin 2010

Suppression de la zone d'aménagement concerté de Kerjestin

Délibération N°5 DDU 10.4 - Séance du 11 juin 2010

Suppression de la zone d'aménagement concerté de Prat ar Rouz

Délibération N°3 DDU 10.4 - Séance du 11 juin 2010

Engagement des procédures d'abrogation des PAZ, des ZAC de Kerc'hoet, de Kerdroniou, de Kerjestin, de Kerlagatu, de Prat ar Rouz, de Ty Bos, de Ty Douar et de modification du POS

Délibération N°8 DDU 10.4 - Séance du 11 juin 2010

Suppression de la zone d'aménagement concerté de Kerlagatu

Délibération N°4 DDU 10.4 - Séance du 11 juin 2010

Suppression de la zone d'aménagement concerté de Ty Douar

Délibération N°1 DDU 10.4 - Séance du 11 juin 2010

Dernière mise à jour le 29/06/2022