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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Daniel LE BIGOT
214 délibérations214 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Cession à Espacil rue de Vendée

Délibération N°5 DDU 11.2 - Séance du 11 mars 2011

Projet de création d'un ensemble commercial route du Loc'h Convention S.A.S MALUCA

Délibération N°3 DDU 11.2 - Séance du 11 mars 2011

Convention SIVALODET/Ville de QUIMPER relative aux modalités de financement des études préalables à la réalisation des ouvrages de ralentissement dynamique

Délibération N°2 DENV 11.2 - Séance du 11 mars 2011

Convention relative au programme d'actions de prévention des inondations (PAPI) sur le bassin versant de l'Odet, du Steïr et du Jet 2011

Délibération N°1 DENV 11.2 - Séance du 11 mars 2011

Mise en oeuvre d'une infrastructure radio sur les territoires de Quimper et de Quimper Communauté - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°1 DAG 11.1 - Séance du 11 février 2011

Construction d'un bâtiment tertiaire sur le site du centre technique municipal - Lot 7 : menuiserie aluminium et verrière - signature du marché

Délibération N°3 DBF 11.1 - Séance du 11 février 2011

Aménagement du secteur de la Providence - Passation des marchés de travaux

Délibération N°1 DDU 11.1 - Séance du 11 février 2011

Attribution et signature de marchés après consultations et signature d'un avenant

Délibération N°4 DBF 10.8 - Séance du 17 décembre 2010

Abrogation des P.A.Z. de Kerc'hoët, Kerdroniou, Kerjestin, Kerlagatu, Prat ar Rouz, Ty Bos et Ty Douar - Approbation de la modification du P.O.S.

Délibération N°4 DDU 10.8 - Séance du 17 décembre 2010

Abrogation des P.A.Z. de Coat ty Dreux, Gourvily, Kermoguer, du Steïr, de la Tour d'Auvergne et du Verger Saint-Yves - Approbation de la modification du P.O.S.

Délibération N°5 DDU 10.8 - Séance du 17 décembre 2010

Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)

Délibération N°15 DDU 10.8 - Séance du 17 décembre 2010

Elaboration du Plan Local d'Urbanisme Définition des objectifs et des modalités de la concertation

Délibération N°1 DDU 10.8 - Séance du 17 décembre 2010

Eco-quartier de Kervouyec

Délibération N°2 DDU 10.8 - Séance du 17 décembre 2010

Abrogation des P.A.Z. de Bécharles, des Cèdres, de Kergonan, Kernevez, Kerroué et des Pommiers Approbation de la modification du P.O.S.

Délibération N°6 DDU 10.8 - Séance du 17 décembre 2010

Signature du marché d'exploitation du service des eaux pluviales

Délibération N°3 DBF 10.7 - Séance du 5 novembre 2010

Dernière mise à jour le 29/06/2022