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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Daniel LE BIGOT
214 délibérations214 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Signature de marchés après consultations

Délibération N°5 DBF 12.4 - Séance du 8 juin 2012

Projet de déclassement du domaine public routier communal rue de Vendée et ouverture de l'enquête publique

Délibération N°3 DDU 12.4 - Séance du 8 juin 2012

Bilan des opérations immobilières 2011

Délibération N°6 DDU 12.4 - Séance du 8 juin 2012

Projet de réaménagement du site de la caserne - rue Bourg Les Bourgs. Acquisition de la propriété 33 rue de Pont l'Abbé

Délibération N°2 DDU 12.4 - Séance du 8 juin 2012

Approbation de la modification du Plan d'Occupation des sols

Délibération N°1 DDU 12.4 - Séance du 8 juin 2012

Projet d'Eco-quartier à Linéostic - Bilan de la concertation et approbation du scénario d'aménagement

Délibération N°10 DDU 12.3 - Séance du 27 avril 2012

Actualisation du périmètre de la zone de préemption départementale des espaces naturels sensibles

Délibération N°1 DDU 12.3 - Séance du 27 avril 2012

Demande d'autorisation d'exploiter des installations classées pour la protection de l'environnement - Construction de la station d'épuration intercommunale de "Moulin du Pont" à Pleuven

Délibération N°2 DENV 12.3 - Séance du 27 avril 2012

Signature de marchés après consultations

Délibération N°1 DBF 12.2 - Séance du 9 mars 2012

Pôle Max Jacob 1ère phase - Phase permis de construire - Honoraires de maîtrise d'oeuvre

Délibération N°1 DBM 12.2 - Séance du 9 mars 2012

Habilitation du maire à déposer diverses demandes d'autorisation d'urbanisme

Délibération N°2 DBM 12.1 - Séance du 3 février 2012

Réalisation de deux giratoires à Menez Prat - Participation et convention de maîtrise d'ouvrage

Délibération N°1 DDU 12.1 - Séance du 3 février 2012

Association des commerçants du coeur de ville - subvention pour les animations de Noël 2011

Délibération N°1 MGP 12.1 - Séance du 3 février 2012

Rapport de la CRC sur la gestion de la SAFI

Délibération N°6 DBF 11.8 - Séance du 16 décembre 2011

Modification du Plan d'Occupation des Sols

Délibération N°6 DDU 11.8 - Séance du 16 décembre 2011

Dernière mise à jour le 29/06/2022