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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Daniel LE BIGOT
214 délibérations214 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Approbation de la modification du plan d'occupation des sols - Création d'une zone NCDB à Kergariou

Délibération N°1 DDU 08.12 - Séance du 19 décembre 2008

Modification du plan d'occupation des sols - Zone d'activité de Kervouyec

Délibération N°3 DDU 08.12 - Séance du 19 décembre 2008

Identification de voies

Délibération N°1 DDU 08.11 - Séance du 20 novembre 2008

TRAVAUX DE RÉSEAUX D'EAU POTABLE ET D'EAUX USÉES SUR LA COMMUNE DE QUIMPER AU NIVEAU DU CHEMIN FLEURI, DU SECTEUR DE CUZON ET DE LA RUE DE L'ECOLE DE PONT AVEN CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ET LANCEMENT DE LA CONSULTATION

Délibération N°1 DVE 08.11 - Séance du 20 novembre 2008

Zone de Kervouyec

Délibération N°2 DAG 08.10 - Séance du 24 octobre 2008

Acquisition de terrain auprès de la Compagnie Armoricaine de Transports

Délibération N°7 DAG 08.10 - Séance du 24 octobre 2008

Signature des marchés après consultations

Délibération N°2 DBF 08.10 - Séance du 24 octobre 2008

SOCIÉTÉ D'AMÉNAGEMENT DU FINISTÈRE (SAFI) - RAPPORT ANNUEL 2007

Délibération N°4 DBF 08.9 - Séance du 26 septembre 2008

SOCIÉTÉ D'ECONOMIE MIXTE POUR L'AMÉNAGEMENT ET L'EQUIPEMENT DE LA BRETAGNE (SEMAEB) - RAPPORT ANNUEL 2007

Délibération N°3 DBF 08.9 - Séance du 26 septembre 2008

MODIFICATION DU PLAN D'AMÉNAGEMENT DE ZONE DE LA Z.A.C. DE TY NAY

Délibération N°2 DDU 08.9 - Séance du 26 septembre 2008

Désaffectation d'un tronçon de la route du Grand Guélen en vue de son aliénation

Délibération N°8 DAG 08.8 - Séance du 11 juillet 2008

Aménagement des abords de la médiathèque - Avenants aux marchés de travaux et indemnisation d'un titulaire

Délibération N°1 DDU 08.8 - Séance du 11 juillet 2008

Dossier de demande d'autorisation d'exploiter une installation classée pour la protection de l'environnement - Demande établie dans le cadre d'une augmentation duu volume de l'activité de l'abattoir et d'une régularisation du plan d'épandage société SOCABAQ - 10, rue louis Le Bourhis à Quimper

Délibération N°1 DVE 08.8 - Séance du 11 juillet 2008

Bilan des opérations immobilières 2007

Délibération N°2 DAG 08.6 - Séance du 13 juin 2008

Modicification du plan d'occupation des sols - Zone de Kerjaouen

Délibération N°2 DDU 08.6 - Séance du 13 juin 2008

Dernière mise à jour le 29/06/2022