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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Daniel LE BIGOT
214 délibérations214 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Cession par la ville rue de la Terre Noire

Délibération N°6 DAG 09.8 - Séance du 23 octobre 2009

Opération commerciale du Chapeau Rouge

Délibération N°3 DAG 09.8 - Séance du 23 octobre 2009

Signature de marchés après consultations

Délibération N°2 DBF 09.8 - Séance du 23 octobre 2009

SECTEUR DE LA PROVIDENCE VALIDATION DE L'ESQUISSE D'AMÉNAGEMENT

Délibération N°1 DDU 09.7 - Séance du 25 septembre 2009

CERTIFICATS D'ÉCONOMIES D'ÉNERGIE-SIGNATURE D'UN PROTOCOLE D'ACCORD EN FAVEUR DE L'EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE

Délibération N°1 DBM 09.6 - Séance du 10 juillet 2009

RENOUVELLEMENT DE LA DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE DE QUIMPER À LA SCIC HLM 'BRETAGNE OUEST ACCESSION'

Délibération N°3 DDU 09.6 - Séance du 10 juillet 2009

AMÉNAGEMENT DES ABORDS DES HALLES SAINT FRANÇOIS-ATTRIBUTION DES MARCHÉS

Délibération N°2 DDU 09.6 - Séance du 10 juillet 2009

AMÉNAGEMENT ET EMBELLISSEMENT DE LA PLACE TERRE AU DUC ET DE SES ABORDS, PRÉSENTATION DE L'ESQUISSE D'AMÉNAGEMENT

Délibération N°1 DDU 09.6 - Séance du 10 juillet 2009

DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER UNE INSTALLATION CLASSÉE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT QUIMPER COMMUNAUTÉ - ZAC DE KERGONAN À QUIMPER-CRÉATION D'UNE DÉCHÈTERIE ET D'UNE PLATE-FORME DES DÉCHETS VÉGÉTAUX

Délibération N°3 DVE 09.6 - Séance du 10 juillet 2009

BILAN DES OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES 2008

Délibération N°7 DAG 09.5 - Séance du 12 juin 2009

ENGAGEMENT DE LA VILLE DE QUIMPER POUR UNE COMMUNE SANS BOIS TROPICAUX DE FORÊTS PRIMAIRES ET POUR UNE UTILISATION RAISONNÉE DE LA RESSOURCE EN BOIS

Délibération N°8 DBF 09.5 - Séance du 12 juin 2009

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Délibération N°7 DBF 09.5 - Séance du 12 juin 2009

DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER UNE INSTALLATION CLASSÉE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT SOCIÉTÉ ENTREMONT ALLIANCE S.A.S. - Z.I. DE L'HIPPODROME À QUIMPER

Délibération N°2 DVE 09.5 - Séance du 12 juin 2009

ETUDES ET TRAVAUX DE CONFORTEMENT DU MONT FRUGY

Délibération N°3 EV 09.5 - Séance du 12 juin 2009

Signature de marchés après consultations

Délibération N°1 DBF 09.4 - Séance du 24 avril 2009

Dernière mise à jour le 29/06/2022