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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Daniel LE BIGOT
214 délibérations214 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Société d'économie mixte pour l'aménagement et l'équipement de la Bretagne (SEMAEB) - Rapport annuel 2009

Délibération N°2 DBF 10.7 - Séance du 5 novembre 2010

Déclaration de projet pour l'aménagement d'un parc de stationnement paysager a la Providence

Délibération N°1 DDU 10.7 - Séance du 5 novembre 2010

Aménagement de la Providence - Réalisation d'un multiplexe - Cession à la société Cinéville

Délibération N°4 DDU 10.7 - Séance du 5 novembre 2010

Désaffectation et déclassement d'une partie du parking et de la voirie du secteur de la Providence

Délibération N°3 DDU 10.7 - Séance du 5 novembre 2010

Réaménagement du site de la Providence - Avenant 1 au marché de maîtrise d'oeuvre

Délibération N°2 DDU 10.7 - Séance du 5 novembre 2010

Demande de subvention de l'association 'l'animal dans la ville' - année 2010

Délibération N°4 DENV 10.7 - Séance du 5 novembre 2010

Demande de subvention de l'association Eaux et Rivières de Bretagne - Année 2010

Délibération N°3 DENV 10.7 - Séance du 5 novembre 2010

Demande de subvention de l'association 'l'eau et la terre' - année 2010

Délibération N°5 DENV 10.7 - Séance du 5 novembre 2010

Demande de subvention de l'association SEPNB - Année 2010

Délibération N°2 DENV 10.7 - Séance du 5 novembre 2010

Société d'Aménagement du Finistère (SAFI ) - rapport

Délibération N°3 DBF 10.6 - Séance du 24 septembre 2010

Signature de marchés après consultations

Délibération N°2 DBF 10.6 - Séance du 24 septembre 2010

Constitution d'une servitude de passage d'une canalisation d'eau potable rue de la Terre Noire

Délibération N°8 DDU 10.6 - Séance du 24 septembre 2010

Aménagement de la Providence - Convention avec la fondation Massé Trevidy

Délibération N°1 DDU 10.6 - Séance du 24 septembre 2010

Engagement d'une déclaration d'utilité publique de restauration immobilière sur le site du Prieuré de Locmaria

Délibération N°1 ECO 10.6 - Séance du 24 septembre 2010

Protocole d'accord - Contentieux relatif à l'étanchéité des bassins de la piscine Aquarive

Délibération N°1 DAG 10.5 - Séance du 9 juillet 2010

Dernière mise à jour le 29/06/2022