• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Ville de Quimper

Menu

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Voir plus de rubriques

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Daniel LE BIGOT
214 délibérations214 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

Page 6/15
Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Aménagement de la place Terre au Duc et de ses abords - Avenants aux marchés de travaux

Délibération N°10 DDU 11.5 - Séance du 8 juillet 2011

Projet d'eco quartier à Lineostic - Modalités de la concertation

Délibération N°2 DDU 11.5 - Séance du 8 juillet 2011

Aménagement d'un coeur de quartier à Kervouyec

Délibération N°3 DDU 11.5 - Séance du 8 juillet 2011

Approbation de la modification du Plan d'Occupation des Sols

Délibération N°1 DDU 11.5 - Séance du 8 juillet 2011

Dossier de demande d'enregistrement d'exploiter des installations classées pour la protection de l'environnement - Demande établie dans le cadre de la construction d'un entrepôt de stockage Société Armor Développement 21 et 23 rue Louison Bobet à Quimper

Délibération N°5 DENV 11.5 - Séance du 8 juillet 2011

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS-ET SIGNATURE D'UN AVENANT

Délibération N°5 DBF 11.4 - Séance du 10 juin 2011

BILAN DES OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES 2010

Délibération N°1 DDU 11.4 - Séance du 10 juin 2011

PROGRAMME D'ACTIONS ET DE PRÉVENTION POUR LES INONDATIONS (PAPI) - DÉCISION DE SE PORTER MAÎTRE D'OUVRAGE D'ACTIONS DU PAPI

Délibération N°1 DENV 11.4 - Séance du 10 juin 2011

PROPOSITION DE VOEU POUR UNE TRANSITION ÉNERGÉTIQUE

Délibération N°1 VM 11.4 - Séance du 10 juin 2011

Attribution et signature de marchés après consultations

Délibération N°2 DBF 11.3 - Séance du 29 avril 2011

Adhésion de la ville de Quimper à l'association 'Réseau Grand Ouest Commande Publique et Développement Durable'

Délibération N°1 DBF 11.3 - Séance du 29 avril 2011

Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme - Approbation de la convention entre Quimper communauté et la commune de Quimper

Délibération N°1 DDU 11.3 - Séance du 29 avril 2011

ProPriétés communales situées à Penvillers - La Croix des Gardiens

Délibération N°3 DDU 11.3 - Séance du 29 avril 2011

Cession de l'ancienne bibliothèque 9, rue Toul al Laër à l'OPAC de Quimper Cornouaille

Délibération N°4 DDU 11.3 - Séance du 29 avril 2011

Programme Local de l'Habitat (PLH) 2011-2016 de Quimper Communauté Avis de la Ville de Quimper

Délibération N°1 DDU 11.2 - Séance du 11 mars 2011

Dernière mise à jour le 29/06/2022