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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Daniel LE BIGOT
214 délibérations214 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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AMÉNAGEMENT DU SECTEUR DE LA PROVIDENCE CHOIX DU MAÎTRE D'OEUVRE

Délibération N°4 DDU 09.4 - Séance du 24 avril 2009

URBANISATION DU SECTEUR DE LINÉOSTIC-RÉSILIATION D'UN MARCHÉ DE MAÎTRISE D'OEUVRE

Délibération N°2 DDU 09.4 - Séance du 24 avril 2009

RÉVISION SIMPLIFIÉE DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS SUR LE SECTEUR DE KERVOUYEC-DÉFINITION DES MODALITÉS DE CONCERTATION

Délibération N°1 DDU 09.4 - Séance du 24 avril 2009

BIEF DU STEÏR

Délibération N°1 DVE 09.4 - Séance du 24 avril 2009

ACTE DE VENTE RECTIFICATIF VILLE DE QUIMPER - SODERIP POUR LA RÉALISATION DU PROJET COMMERCIAL DU CHAPEAU ROUGE

Délibération N°3 DDET 09.3 - Séance du 27 mars 2009

AMÉNAGEMENT DU SECTEUR DE LA PROVIDENCE CONSTITUTION DU JURY DE SÉLECTION DU MAÎTRE D'OEUVRE

Délibération N°2 DDU 09.3 - Séance du 27 mars 2009

RÉVISION SIMPLIFIÉE DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS SUR LE SECTEUR DE MOULIN DES LANDES II DÉFINITION DES MODALITÉS DE CONCERTATION

Délibération N°1 DDU 09.3 - Séance du 27 mars 2009

SUBVENTION ASSOCIATION ' L'ANIMAL DANS LA VILLE '

Délibération N°2 DVE 09.3 - Séance du 27 mars 2009

PLAN DE PRÉVENTION DU BRUIT DANS L'ENVIRONNEMENT CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES

Délibération N°1 DVE 09.3 - Séance du 27 mars 2009

Avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction de la nouvelle cuisine centrale de Quimper

Délibération N°2 DBF 09.2 - Séance du 27 février 2009

Révision simplifiée du plan d'occupation des sols sur le secteur de Kerdroniou IV - Définition des modalités de la concertation

Délibération N°1 DDU 09.2 - Séance du 27 février 2009

Projet de déchetterie - Site de Kergariou - Cession à Quimper communauté

Délibération N°2 DAG 09.1 - Séance du 30 janvier 2009

Vente d'un terrain à Quimper communauté pour la construction d'une pépinière des innovations

Délibération N°1 DDET 09.1 - Séance du 30 janvier 2009

Identification de voie

Délibération N°1 DDU 09.1 - Séance du 30 janvier 2009

signature de marchés et accords cadres après consultations

Délibération N°6 DBF 08.12 - Séance du 19 décembre 2008

Dernière mise à jour le 29/06/2022