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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Daniel LE BIGOT
214 délibérations214 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Engagement des procédures d'abrogation des PAZ des ZAC de Bécharle, de Kerroué, des Cèdres, des Pommiers, de Kergonan et de Kernévez et de modification du POS

Délibération N°8 DDU 10.2 - Séance du 12 mars 2010

Délibération N°5 DDU 10.2 - Séance du 12 mars 2010

Délibération N°1 DDU 10.2 - Séance du 12 mars 2010

Délibération N°6 DDU 10.2 - Séance du 12 mars 2010

Délibération N°4 DDU 10.2 - Séance du 12 mars 2010

Délibération N°5 DAG 10.1 - Séance du 29 janvier 2010

Délibération N°4 DBF 10.1 - Séance du 29 janvier 2010

Délibération N°1 DDU 10.1 - Séance du 29 janvier 2010

Délibération N°4 DBF 09.10 - Séance du 18 décembre 2009

Délibération N°6 DBF 09.10 - Séance du 18 décembre 2009

Délibération N°3 DDU 09.10 - Séance du 18 décembre 2009

Délibération N°2 DDU 09.10 - Séance du 18 décembre 2009

Délibération N°1 DBF 09.9 - Séance du 20 novembre 2009

Délibération N°2 DDU 09.9 - Séance du 20 novembre 2009

Délibération N°1 VM 09.9 - Séance du 20 novembre 2009

Dernière mise à jour le 29/06/2022