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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Daniel LE BIGOT
214 délibérations214 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Cession gratuite à Tréquéffélec - Retrait de la délibération du 30 septembre 2011

Délibération N°5 DDU 11.8 - Séance du 16 décembre 2011

Validation du Programme d'Actions de Prévention pour les INondations (PAPI)

Délibération N°2 DENV 11.8 - Séance du 16 décembre 2011

Acquisition Le Corre ZAD de Kervoalic

Délibération N°4 DDU 11.7 - Séance du 4 novembre 2011

projet transports - Approbation du dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et du dossier de demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eau - Demande d'autorisation de l'enquête portant sur l'utilisté publique du projet, la mise en compatibilté du POS et la demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eau

Délibération N°1 DDV 11.7 - Séance du 4 novembre 2011

Giratoire de Kerustum

Délibération N°2 DDV 11.7 - Séance du 4 novembre 2011

Enquête publique pour le zonage d'assinissement pluvial

Délibération N°1 DENV 11.7 - Séance du 4 novembre 2011

Société d'économie mixte pour l'aménagement et l'équipement de la Bretagne (SEMAEB) - Rapport annuel 2010

Délibération N°4 DBF 11.6 - Séance du 30 septembre 2011

Société d'aménagement du Finistère (SAFI) - Rapport annuel 2010

Délibération N°5 DBF 11.6 - Séance du 30 septembre 2011

Signature de marchés après consultations

Délibération N°3 DBF 11.6 - Séance du 30 septembre 2011

Désaffectation et déclassement d'une partie de parking de la Providence

Délibération N°3 DDU 11.6 - Séance du 30 septembre 2011

Aménagement du site de la Providence - Approbation du bilan prévisionnel acutalisé

Délibération N°2 DDU 11.6 - Séance du 30 septembre 2011

Avis sur le projet du SCOt de l'Odet

Délibération N°1 DDU 11.6 - Séance du 30 septembre 2011

Améangement du coeur de Kervouyec - Cession de terrain à Nexity

Délibération N°4 DDU 11.6 - Séance du 30 septembre 2011

Signature de marchés après consultations

Délibération N°4 DBF 11.5 - Séance du 8 juillet 2011

Acquisition de terrains ZAD de Park Olier

Délibération N°6 DDU 11.5 - Séance du 8 juillet 2011

Dernière mise à jour le 29/06/2022