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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Daniel LE BIGOT
214 délibérations214 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Elaboration des Aires de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) en remplacement des Zones de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager (ZPPAUP) - Mise à l'étude, modalités de la concertation, constitution de l'instance consultative, plan de financement

Délibération N°1 DDU 12.7 - Séance du 9 novembre 2012

Désaffectation et déclassement du domaine public routier communal délaissé de voirie - Avenue de Ti Pont Kervouyec et rétrocession des espaces communs de l'éco-lotissement de Kervouyec

Délibération N°3 DDU 12.7 - Séance du 9 novembre 2012

Subventions aux associations à caractère social

Délibération N°3 DS 12.7 - Séance du 9 novembre 2012

Société d'économie mixte pour l'aménagement et l'équipement de la Bretagne (SEMAEB) - Rapport 2011

Délibération N°7 DBF 12.6 - Séance du 28 septembre 2012

Société d'aménagement du Finistère (SAFI) - Rapport annuel 2011

Délibération N°6 DBF 12.6 - Séance du 28 septembre 2012

Eco-quartier de Kervouyec - Vente d'un terrain à la société POLIMMO pour la réalisation de logements collectifs en accession

Délibération N°5 DDU 12.6 - Séance du 28 septembre 2012

Eco-quartier de Kervouyec - Vente d'un terrain à Aiguillon Construction pour la réalisation de vingt logements locatifs sociaux

Délibération N°6 DDU 12.6 - Séance du 28 septembre 2012

Avis sur le PLU de la commune de Briec

Délibération N°8 DDU 12.6 - Séance du 28 septembre 2012

Réalisation de travaux de réseaux d'eau potable, d'eaux usées, d'eaux pluviales et de défense d'incendie - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°1 DENV 12.6 - Séance du 28 septembre 2012

Pérennisation des itinéraires de randonnée VTT

Délibération N°2 DDS 12.5 - Séance du 12 juillet 2012

Majoration des droits à construire : modalités de consultation du public

Délibération N°1 DDU 12.5 - Séance du 12 juillet 2012

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services d'eau potable

Délibération N°1 DENV 12.5 - Séance du 12 juillet 2012

Rapport du délégataire du service de distribution de l'eau potable

Délibération N°2 DENV 12.5 - Séance du 12 juillet 2012

Consultation pour l'entretien et la maintenance des sanisettes

Délibération N°3 DENV 12.5 - Séance du 12 juillet 2012

Adhésion au réseau risque Idéal Connaissances

Délibération N°4 DAG 12.4 - Séance du 8 juin 2012

Dernière mise à jour le 29/06/2022