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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Daniel LE BIGOT
214 délibérations214 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Cession Espacil à Kermoysan - Modification du compromis de vente

Délibération N°2 DDU 13.3 - Séance du 26 avril 2013

Avis sur la délibération de Quimper-communauté déclarant d'intérêt général le projet de création d'un axe de bus à haut niveau de service et de parking-relais

Délibération N°1 DDV 13.3 - Séance du 26 avril 2013

Réalisation de missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs de niveau 2 et 3 et pour les phases de conception et de réalisation - Constitution d'un groupement de commandes

Délibération N°2 DDV 13.3 - Séance du 26 avril 2013

Rénovation urbaine de Kermoysan - Avenant n° 4 à la convention ANRU du 26 septembre 2006

Délibération N°1 MGP 13.3 - Séance du 26 avril 2013

Pôle Max Jacob, Ecole de cirque et travaux communaux et communautaires d'espaces verts - Signature de marchés après consultations et demande de subvention à l'Etat

Délibération N°2 DBF 13.2 - Séance du 22 mars 2013

Cession de terrain par Madame Rissel- Zone de Kervalguen

Délibération N°7 DDU 13.2 - Séance du 22 mars 2013

Logement : demande d'agrément au nouveau dispositif d'investissement locatif intermédiaire dit "Duflot" pour la ville de Quimper

Délibération N°8 DDU 13.2 - Séance du 22 mars 2013

Adhésion et subvention de fonctionnement à la Maison de l'Architecture et des espaces en Bretagne

Délibération N°4 DDU 13.2 - Séance du 22 mars 2013

Approbation du zonage d'assainissement pluvial

Délibération N°1 DENV 13.1 - Séance du 8 février 2013

Mise en compatibilité du P.O.S. pour l'extension du Palais de Justice

Délibération N°2 DDU 12.8 - Séance du 21 décembre 2012

Aménagement du site de la Providence - Avenant 2 au lot 2 (réseaux souples et éclairage)

Délibération N°3 DDU 12.8 - Séance du 21 décembre 2012

Plan de stationnement

Délibération N°1 DDV 12.8 - Séance du 21 décembre 2012

Taxe d'aménagement

Délibération N°1 DBF 12.7 - Séance du 9 novembre 2012

Pôle Max Jacob - Construction d'un bâtiment neuf et réhabilitation de trois ensembles de bâtiments existants conservés - Signature des marchés

Délibération N°3 DBF 12.7 - Séance du 9 novembre 2012

Viabilisation de l'éco-lotissement de Kervouyec - Avenant au marché de travaux

Délibération N°2 DDU 12.7 - Séance du 9 novembre 2012

Dernière mise à jour le 29/06/2022