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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de la voirie et de l'environnement (DVE)
195 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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INSTALLATION CLASSÉE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT - RÉGULARISATION D'UN ÉLEVAGE PORCIN - GAEC DE KERGUINOS - QUIMPER

Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DVE 98.3 du 27 mars 1998

RESTAURATION DU RÉSERVOIR D'EAU DE SAINT-CHARLES

Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DVE 98.2 du 27 février 1998

AUTORISATION D'EXPLOITER UN ATELIER DE PRÉPARATION ET DE CONSERVATION DE VIANDES DE VOLAILLES PAR CONGÉLATION

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°2 DVE 98.2 du 27 février 1998

GESTION ET TARIFS DE LA FOURRIÈRE MUNICIPALE

Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES - Délibération N°1 DVE 98.1 du 30 janvier 1998

CONVENTION DE REJETS D'EAUX USÉES SOCIÉTÉ PIERRE DOUX S.A.

Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DVE 98.1 du 30 janvier 1998

CLASSEMENT SONORE DES VOIES

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°3 DVE 98.1 du 30 janvier 1998

CRÉATION D'UN CENTRE DE TRI DE DÉCHETS INDUSTRIELS BANALS À SAINT-EVARZEC

Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DVE 98.1 du 30 janvier 1998

PARKING SOUTERRAIN DE LA SALLE DE SPECTACLES - SIGNALÉTIQUE

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°1 DVE 97.9 du 19 décembre 1997

AVENANT N° 6 AVEC LA C.G.E. POUR L'EXPLOITATION DES OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°10 DVE 97.9 du 19 décembre 1997

ADHÉSION DU SIVOMEAQ AU SYNDICAT MIXTE DE L'AULNE

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°11 DVE 97.9 du 19 décembre 1997

QUALITÉ DE L'AIR ADHÉSION À L'ASSOCIATION AIR BREIZH

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°12 DVE 97.9 du 19 décembre 1997

RÉGULARISATION D'UN ÉLEVAGE PORCIN E.A.R.L. HASCOËT - PLOGONNEC

Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°13 DVE 97.9 du 19 décembre 1997

INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT - EXTENSION D'UN ÉLEVAGE PORCIN - EARL DE KERVAO - PLOGONNEC

Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°14 DVE 97.9 du 19 décembre 1997

STATIONNEMENT PAYANT EN CENTRE-VILLE MODIFICATIONS TARIFAIRES

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°2 DVE 97.9 du 19 décembre 1997

OPÉRATEURS DES RÉSEAUX DE TÉLÉCOMMUNICATIONS DEMANDE DE PERMISSION DE VOIRIE - REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°3 DVE 97.9 du 19 décembre 1997

Dernière mise à jour le 29/06/2022