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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de la voirie et de l'environnement (DVE)
195 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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CARTE S AVENANT À LA CONVENTION AVEC LA SOCIÉTÉ SÉLECTRON INTERNATIONAL

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°4 DVE 97.6 du 4 juillet 1997

PROGRAMME ÉCONOMIES D'EAU - CONVENTION AVEC L'OPAC

Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DVE 97.5 du 6 juin 1997

AVENANTS AUX CONTRATS DES DÉCHETTERIES DE KERJÉQUEL ET DE LA MÉTAIRIE NEUVE

Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DVE 97.5 du 6 juin 1997

EXPLOITATION DE LA DÉCHARGE DE KERJÉQUEL

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°1 DVE 97.4 du 25 avril 1997

AVIS SUR LE PROJET DE RÉORGANISATION DE LA D.D.E

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°2 DVE 97.4 du 25 avril 1997

TRAITEMENT DES REJETS D'ASSAINISSEMENT SOCIÉTÉ RANOU - SAINT-EVARZEC

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°3 DVE 97.4 du 25 avril 1997

SOCIÉTÉ BRETAGNE TRUITE - CONVENTION DE REJET DES EAUX RÉSIDUAIRES

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°1 DVE 97.3 du 28 mars 1997

TRAVAUX COMMUNAUX - AVENANT N° 1

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°2 DVE 97.3 du 28 mars 1997

ENVIRONNEMENT SUBVENTIONS 1997

Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DVE 97.3 du 28 mars 1997

ETUDE POUR LA RÉALISATION DU SCHÉMA DIRECTEUR DES EAUX PLUVIALES

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°1 DVE 97.2 du 21 février 1997

ETUDE DU ZONAGE D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET DE L'ASSAINISSEMENT INDIVIDUEL

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°2 DVE 97.2 du 21 février 1997

LUTTE CONTRE LES INONDATIONS DE L'ODET - LANCEMENT DES APPELS D'OFFRES

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°3 DVE 97.2 du 21 février 1997

SIGNALISATION VERTICALE - FOURNITURE DE PRODUITS HOMOLOGUÉS

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°4 DVE 97.2 du 21 février 1997

G.A.E.C. DE KERRIOU EXTENSION DE L'ÉLEVAGE PORCIN ET MISE AUX NORMES DES INSTALLATIONS EXISTANTES

Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°5 DVE 97.2 du 21 février 1997

CONTOURNEMENT NORD - PROCÉDURE DE CONCERTATION À RÉALISER PAR LE CONSEIL GÉNÉRAL

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°1 DVE 97.1 du 24 janvier 1997

Dernière mise à jour le 29/06/2022