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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de la voirie et de l'environnement (DVE)
195 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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RAPPORT ANNUEL 1998 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLIC SERVICE DE L'EAU - SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT

Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DVE 99.5 du 4 juin 1999

FOURRIÈRE ANIMALE - AVENANT N° 1

Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES - Délibération N°1 DVE 99.4 du 23 avril 1999

EXPLOITATION ET MISE AUX NORMES D'UN ÉLEVAGE AVICOLE ET D'UN ÉLEVAGE DE VACHES LAITIÈRES - MONSIEUR CANEVET - LIEU-DIT "PORS" - PLUGUFFAN

Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DVE 99.4 du 23 avril 1999

STATION D'ÉPURATION DU CORNIGUEL ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE MAÎTRISE D'OEUVRE

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DVE 99.4 du 23 avril 1999

AUTORISATION DE REJET DES EFFLUENTS INDUSTRIELS ET APPLICATION SUR LES TARIFS D'ASSAINISSEMENT DES COEFFICIENTS DE REJET, DE DÉGRESSIVITÉ ET DE POLLUTION

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°1 DVE 99.3 du 26 mars 1999

DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER UNE INSTALLATION CLASSÉE SOCIÉTÉ SAUPIQUET Z.I. DE KERGOLVEZ À QUIMPER EXTENSION ET RÉGULARISATION D'UNE UNITÉ DE PRODUCTION

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°2 DVE 99.3 du 26 mars 1999

ENVIRONNEMENT - SUBVENTIONS 1999

Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DVE 99.3 du 26 mars 1999

STATION D'ÉPURATION DU CORNIGUEL

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°4 DVE 99.3 du 26 mars 1999

AMÉNAGEMENT RUE DE BREST

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°1 DVE 99.2 du 26 février 1999

PONT PASSERELLE DE KERLAN VIHAN

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°2 DVE 99.2 du 26 février 1999

INSTALLATION CLASSÉE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT - RÉGULARISATION D'UN ÉLEVAGE PORCIN - EARL KERHASCOËT À BRIEC

Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DVE 99.2 du 26 février 1999

CLASSEMENT SONORE DES VOIES

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DVE 99.1 du 29 janvier 1999

CONTRAT DE PLAN ETAT-RÉGION - VOLET ROUTIER AVENANT À LA CONVENTION D'APPLICATION POUR LE FINISTÈRE

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°1 DVE 98.10 du 18 décembre 1998

OPÉRATEURS DES RÉSEAUX DE TÉLÉCOMMUNICATIONS REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°2 DVE 98.10 du 18 décembre 1998

ILLUMINATIONS DE FIN D'ANNÉE - CONVENTION

Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DVE 98.10 du 18 décembre 1998

Dernière mise à jour le 29/06/2022