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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de la voirie et de l'environnement (DVE)
195 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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APPLICATION D'UN TARIF SAISONNIER POUR LES TERRASSES IMPLANTÉES PLACE LAËNNEC

Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DVE 99.7 du 17 septembre 1999

MARCHÉS DE FOURNITURE DE BÉTON BITUMINEUX ET DE MATÉRIEL DE JALONNEMENT

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°3 DVE 99.7 du 17 septembre 1999

TRAVAUX COMMUNAUX - APPEL D'OFFRES

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°4 DVE 99.7 du 17 septembre 1999

ZONAGES D'ASSAINISSEMENT - MISE À L'ENQUÊTE PUBLIQUE

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°5 DVE 99.7 du 17 septembre 1999

STATION D'ÉPURATION DU CORNIGUEL AVENANT N° 1 AU MARCHÉ DE MAÎTRISE D'OEUVRE ET VALIDATION DE L'AVANT-PROJET LANCEMENT DES APPELS D'OFFRES

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°6 DVE 99.7 du 17 septembre 1999

DOSSIER DE DEMANDE D’AUTORISATION D’EXPLOITER UNE INSTALLATION CLASSÉE ENTREPRISE FLEETGUARD - ZONE INDUSTRIELLE DU GRAND GUÉLEN À QUIMPER RÉGULARISATION D’UNE USINE SPÉCIALISÉE DANS LA FABRICATION DE FILTRES POUR MOTEURS

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°7 DVE 99.7 du 17 septembre 1999

INSTALLATION CLASSÉE POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT DEMANDE D’AUTORISATION D’EXPLOITER UN ÉLEVAGE AVICOLE DE 28 800 ANIMAUX ÉQUIVALENTS VOLAILLES DE CHAIR AU LIEU-DIT "KERGUEN" À QUIMPER

Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°8 DVE 99.7 du 17 septembre 1999

INSTALLATION CLASSÉE POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT EXPLOITATION ET MISE AUX NORMES D’UN ÉLEVAGE AVICOLE DE 28 000 ANIMAUX ÉQUIVALENTS ET D’UN ÉLEVAGE DE 51 VACHES LAITIÈRES AU LIEU-DIT “ LE REST ” SUR LA COMMUNE DE LANDRÉVARZEC

Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°9 DVE 99.7 du 17 septembre 1999

INSTALLATION CLASSÉE POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT EXPLOITATION ET MISE AUX NORMES D’UN ÉLEVAGE AVICOLE DE 28 000 ANIMAUX ÉQUIVALENTS ET D’UN ÉLEVAGE DE 51 VACHES LAITIÈRES AU LIEU-DIT “ LE REST ” SUR LA COMMUNE DE LANDRÉVARZEC

Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°9 DVE 99.7 du 17 septembre 1999

DÉMOLITION ET RECONSTRUCTION DU PONT DE KERLAN VIHAN - CONVENTION VILLE DE QUIMPER/SNCF

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°1 DVE 99.6 du 9 juillet 1999

OPÉRATION "ECONOMIES D'EAU" - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION C.L.C.V.

Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DVE 99.6 du 9 juillet 1999

DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER UNE INSTALLATION CLASSÉE - S.A. "BRETAGNE VIANDE RESTAURATION" - 10, RUE DU TRO BREIZ À QUIMPER AUTORISATION D'EXPLOITER UN ÉTABLISSEMENT SPÉCIALISÉ DANS LA DÉCOUPE DE VIANDES BOVINES - RÉGULARISATION ET EXTENSION

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°3 DVE 99.6 du 9 juillet 1999

DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER UNE INSTALLATION CLASSÉE - SOCIÉTÉ "LES LAVANDIÈRES" ZI DE KERDRONIOU RUE MARCEL PAUL À QUIMPER

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°4 DVE 99.6 du 9 juillet 1999

STATION D'ÉPURATION DU CORNIGUEL MARCHÉ D'ASSISTANCE POUR MAÎTRISE D'OUVRAGE - AVENANT N° 1 INDEMNISATION DES MEMBRES DU JURY

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°1 DVE 99.5 du 4 juin 1999

CONTRAT D'AFFERMAGE POUR L'EXPLOITATION DES OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT AVENANT N° 8

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°2 DVE 99.5 du 4 juin 1999

Dernière mise à jour le 29/06/2022