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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de la voirie et de l'environnement (DVE)
195 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER UNE INSTALLATION CLASSÉE S.A. "RANNOU" - UNITÉ DE CHARCUTERIE ET DE SALAISONS LIEU-DIT TY BOUT TROYALAC'H À SAINT-EVARZEC

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°5 DVE 98.6 du 10 juillet 1998

MISE À NIVEAU ET EXTENSION DE LA STATION D'ÉPURATION DU CORNIGUEL - CONCOURS DE MAÎTRISE D'OEUVRE

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°1 DVE 98.5 du 5 juin 1998

RESTRUCTURATION DU RÉSEAU D'ASSAINISSEMENT DE LA VILLE DE QUIMPER CONVENTION AVEC LA SNCF

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°2 DVE 98.5 du 5 juin 1998

AVENANT AU MARCHÉ DE TRAVAUX COMMUNAUX D'ASSAINISSEMENT 1996/1997 AVEC L'ENTREPRISE SUBURBAINE

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°3 DVE 98.5 du 5 juin 1998

SOCIÉTÉ SAUPIQUET - CONVENTION DE REJET

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°4 DVE 98.5 du 5 juin 1998

INSTALLATION CLASSÉE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT - ELEVAGE DE VACHES LAITIÈRES AU LIEU-DIT "PARC POULIC" ET "KERMENGUY"

Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001) - Délibération N°5 DVE 98.5 du 5 juin 1998

INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT - DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER UN ÉLEVAGE PORCIN ET BOVIN - RÉGULARISATION : EARL PLOUZENNEC À LESCONAN EN PLUGUFFAN

Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001) - Délibération N°6 DVE 98.5 du 5 juin 1998

TRAVAUX DE RENFORCEMENT DU RÉSEAU D'ASSAINISSEMENT

Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DVE 98.4 du 24 avril 1998

REMISE EN ÉTAT DU DÉVERSOIR DIT "DE LA GLACIÈRE SUR LE STEÏR"

Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DVE 98.4 du 24 avril 1998

ASSOCIATION AIR BREIZH DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA VILLE

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°3 DVE 98.4 du 24 avril 1998

DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER UNE INSTALLATION CLASSÉE - S.A. FILET BLEU Z.A. DE TROYALAC'H - SAINT-EVARZEC

Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DVE 98.4 du 24 avril 1998

FOURNITURE DE SIGNALISATION DIRECTIONNELLE AVENANT N° 1 AU MARCHÉ N° 18-96-04 NOTIFIÉ LE 23/04/1996

Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°5 DVE 98.4 du 24 avril 1998

CONVENTION CONCERNANT LE TRAITEMENT D'EAUX USÉES AVEC LE SYNDICAT DE CLOHARS-FOUESNANT

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°1 DVE 98.3 du 27 mars 1998

CONVENTION DE REJETS D'EAUX RÉSIDUAIRES ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET LA S.A. FILET BLEU

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°2 DVE 98.3 du 27 mars 1998

EXTENSION DE LA CAPACITÉ DE L'INSTALLATION DE DISTRIBUTION DE LIQUIDE INFLAMMABLE ET MODIFICATION DU SYSTÈME DE DISTRIBUTION - S.A. KERVILLY ZONE DE GOURVILY À QUIMPER

Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DVE 98.3 du 27 mars 1998

Dernière mise à jour le 29/06/2022