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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de la voirie et de l'environnement (DVE)
195 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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LUTTE CONTRE LES INONDATIONS

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°4 DVE 98.10 du 18 décembre 1998

AVENANT AU CONTRAT D'AFFERMAGE EAU ET ASSAINISSEMENT

Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°5 DVE 98.10 du 18 décembre 1998

CONVENTION AVEC LES COMMUNES RACCORDÉES À LA STATION D'ÉPURATION DU CORNIGUEL

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°6 DVE 98.10 du 18 décembre 1998

POSTE DE RELÈVEMENT DES EAUX USÉES PARKING DE L'EMBARCADÈRE - QUAI NEUF / QUAI DE L'ODET

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°1 DVE 98.8 du 16 octobre 1998

VALORISATION AGRICOLE DES BOUES DE LA STATION D'ÉPURATION DU CORNIGUEL

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°2 DVE 98.8 du 16 octobre 1998

EXONÉRATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DVE 98.8 du 16 octobre 1998

INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT RÉGULARISATION ET EXTENSION D'UN ÉLEVAGE PORCIN - GAEC TANGUY "KERRADENNEC" À PLONÉIS

Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DVE 98.8 du 16 octobre 1998

INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT CRÉATION D'UN ÉLEVAGE DE VOLAILLES DE CHAIR - RÉGULARISATION D'UN ÉLEVAGE PORCIN MONSIEUR L'HARIDON PATRICK - "LANNEC" À LANDRÉVARZEC

Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°5 DVE 98.8 du 16 octobre 1998

AMÉNAGEMENT DE SÉCURITÉ À KERVAO PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE DE QUIMPER

Rapporteur Guy RESONNET (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DVE 98.7 du 18 septembre 1998

RÉNOVATION DU RÉSERVOIR DE SAINT-CHARLES AVENANT N° 1

Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DVE 98.7 du 18 septembre 1998

CONVENTION DE REJET DES EAUX RÉSIDUAIRES SOCIÉTÉ BRETAGNE VIANDES

Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DVE 98.7 du 18 septembre 1998

INSTALLATION CLASSÉE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT RÉGULARISATION D'UN ÉLEVAGE PORCIN - EXPLOITATION NICOT - PLOMELIN

Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DVE 98.7 du 18 septembre 1998

PARTICIPATION DE LA VILLE AU FINANCEMENT DES ÉTUDES DU CONTOURNEMENT NORD-OUEST DE QUIMPER

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°1 DVE 98.6 du 10 juillet 1998

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS SERVICE EAU - SERVICE ASSAINISSEMENT

Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DVE 98.6 du 10 juillet 1998

DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER UNE INSTALLATION CLASSÉE DOSSIER DE RÉGULARISATION - BRETAGNE TRUITE 8, RUE LOUIS LE BOURHIS À QUIMPER

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°3 DVE 98.6 du 10 juillet 1998

Dernière mise à jour le 29/06/2022