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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de la voirie et de l'environnement (DVE)
195 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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PARTICIPATION DE LA VILLE DE QUIMPER AU FINANCEMENT D'ÉTUDES ET DE TRAVAUX RÉALISÉS PAR LE CONSEIL GÉNÉRAL

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°4 DVE 97.9 du 19 décembre 1997

MISE AUX NORMES AUTOROUTIÈRES DE LA R.N. 165

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°5 DVE 97.9 du 19 décembre 1997

DOSSIER D'ENQUÊTE PRÉALABLE À LA DÉCLARATION D'UTILITÉ PUBLIQUE R.N. 165

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°6 DVE 97.9 du 19 décembre 1997

MARCHÉ POUR LE TRI CONDITIONNEMENT DES PAPIERS, JOURNAUX ET CARTONNETTES

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°7 DVE 97.9 du 19 décembre 1997

COLLECTE DES BOUTEILLES PLASTIQUES - SUBVENTION VERSÉE AU CONSEIL GÉNÉRAL

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°8 DVE 97.9 du 19 décembre 1997

LUTTE CONTRE LES INONDATIONS DE L'ODET

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°9 DVE 97.9 du 19 décembre 1997

ASSOCIATION DU QUARTIER DE L'HIPPODROME - SUBVENTION

Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DVE 97.8 du 24 octobre 1997

COORDINATION EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ - CONSULTATION

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°1 DVE 97.7 du 19 septembre 1997

TRAVAUX COMMUNAUX - APPEL D'OFFRES

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°2 DVE 97.7 du 19 septembre 1997

MARCHÉ DE FOURNITURE DE BÉTON BITUMINEUX, DE MATÉRIEL DE VISUALISATION TRICOLORE ET DE MATÉRIEL DE JALONNEMENT

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°3 DVE 97.7 du 19 septembre 1997

ASSOCIATION L'EAU ET LA TERRE - SUBVENTION

Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DVE 97.7 du 19 septembre 1997

EXTENSION D'UN ÉLEVAGE PORCIN GAEC DE KERINVEL

Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°5 DVE 97.7 du 19 septembre 1997

PLAN DE DÉPLACEMENT URBAIN (PDU)

Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DVE 97.6 du 4 juillet 1997

STATION D'ÉPURATION DU CORNIGUEL

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°2 DVE 97.6 du 4 juillet 1997

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS SERVICE EAU - SERVICE ASSAINISSEMENT

Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DVE 97.6 du 4 juillet 1997

Dernière mise à jour le 29/06/2022